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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725d6cd58014677420e28
18 mai 1999
Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.
613725bdcd580146774202d5
29 juin 1999
Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M.
613725c0cd58014677420436
26 octobre 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
civ2
6137239ecd5801467740c250
23 mai 2001
Mazars, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les conclusions de M.
613723aacd5801467740cb42
25 janvier 2001
Mazars, conseiller rapporteur, MM. Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.
613723d9cd5801467740efcf
13 décembre 2001
Mazars, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372648cd580146774245cc
17 juin 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
61372678cd58014677425d29
4 septembre 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
61372670cd58014677425940
23 février 1999
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507588_20251119
19 novembre 2025
B..., représentée par Me Mazas, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision implicite du préfet
5ème Chambre
DTA_2304814_20250930
30 septembre 2025
B..., représenté par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du préfet de l’Hérault du 24 mars 2023 lui refusant la délivrance d’un passeport ; 2°) d’enjoindre au préfet de l’Hérault
DTA_2505255_20250813
13 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 juillet 2025 et le 13 août 2025, Mme D C, représentée par Me Mazas, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le
3ème chambre
DTA_2306534_20251205
5 décembre 2025
B..., représenté par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 13 septembre 2023 refusant de lui octroyer un contrat à durée indéterminée ; 2°) d’enjoindre à la rectrice
Juge des référés
DCA_25TL02157_20260114
14 janvier 2026
A... ; - les observations de Me Mazas pour Mme B... E.... Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
5ème chambre, JU
DTA_2313668_20260122
22 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Mazas, avocate de M. A...
8ème chambre
65a8d2f2e12c85000874aee8
17 janvier 2024
Il considère qu'en s'opposant aux travaux Mazgar, Mme [G] est responsable de son propre préjudice.
1ère chambre
DTA_2206454_20260113
13 janvier 2026
pas des pièces, et il n’est d’ailleurs pas même allégué, que ce mazet présenterait un quelconque intérêt architectural ou patrimonial.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01395_20240201
1 février 2024
de Grenoble de condamner solidairement l'office public de l'habitat Drôme Aménagement Habitat (OPH DAH) et son assureur, la SMABTP, ainsi que les sociétés SAMOP, IXANS, Brunet Saunier Architecture et Mazet
613723adcd5801467740cd6b
6 mars 2001
Mazars, conseiller, les conclusions de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02365
17 novembre 2009
Défense, 307 rue d'Estienne d'Orves, 92708 Colombes cedex, aux requérants ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Mazars
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