T... et la SCP T...

Débouter en conséquence Messieurs [Z] et [V] [T] de l'ensemble de leurs prétentions non fondées.

SECTION 2 ARRÊT DU 25/05/2010 *** N° de MINUTE : N° RG : 09/04352 Jugement (N° 08/619) rendu le 07 Mai 2009 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : GG/AMD APPELANTS SCI

- Condamner la SCI DE LA SCIERIE DE MARBRES DE [Adresse 3] aux dépens, y compris les frais d’expertise.

Lebrun-Gobelins ; En tout état de cause : - écarter l’exécution provisoire de la décision à intervenir en cas de rejet des demandes de la SCI Lebrun-Gobelins ; - condamner la SCI Lebrun-Gobelins à lui

C/COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX LA SCA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE Grosse délivrée le :à :réf Décision déférée à la Cour :Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15 Juin 2005 enregistré

la SCI De La Lande, - désigné M.

[W] [J], 2°/ la société Ezavin-[Y], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], en la personne de Mme [R] [Y], prise en qualité d'administrateur ad hoc de la SCI Marmotte A7,

- Déboute la SCI Catalina de sa demande tendant à la cessation du trouble engendré par l'édification du pilier de l'escalier de la SCI Oxford.

mélangé de fait et de droit, et partant irrecevable ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que la banque Martin Maurel n'explicitait pas dans ses écritures les moyens qu'elle aurait pu opposer à la SCI

Par acte authentique du 28 novembre 2017, Monsieur [V] [F] et Madame [D] [H] épouse [F] ont fait l’acquisition auprès de la SCI PELLEPORT-ORFILA d’un appartement en rez-de-chaussée du bâtiment A (lot n

[N] [X] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté parla SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté de la SCP DEYGAS-PERRACHON

Monsieur [D] [S] et Monsieur [I] [U] étaient co-gérants de la SCI FONCIERE DE TOUL.

en réalité été consentie par la SCI FIMATEB, personne morale à Messieurs [N] [U] et [C] [G].

, prononcé la liquidation judiciaire de la SCI BTBS et nommé Maître X... en qualité de mandataire liquidateur ; Vu l'appel interjeté par la SCI BTBS le 6 décembre 2007 ; Vu l'arrêt rendu par la Cour

Civile, Vu l’article 46 de la Loi du 10 juillet 1965, Vu les pièces versées aux débats, - DECLARER que la demande de la SCI [Localité 15] recevable et bien fondée, En conséquence, - ORDONNER une mesure

par Me Sylvain RECHE SCI ALED, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social ... 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP DIVISIA- SENMARTIN,

* La Sci Jumax a assigné M.

[V], o à titre subsidiaire : ➣ ordonner une mesure d'expertise aux frais avancés des demandeurs, ➣ fixer le loyer provisionnel à la somme de 1.000 euros concernant le bail conclu avec la SCI [V] et à

C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Mustapha X...