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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
633fc383e633183e2ee17bdb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
633fc385e633183e2ee17bf7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleChambre 1-3
601365aae76270b383d3569d
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Il est établi que le mur de soutènement en moellons existait avant les travaux puis qu'il a fait l'objet de modifications.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301030
12 octobre 2017
12 octobre 2017
quoi elle doit obtenir des indemnités spécifiques pour le parking goudronné, qui est pris en compte dans 1'évaluation de la situation privilégiée de la parcelle et du bâti ainsi que pour le mur en moellons
Source officielle1ère chambre civile B
6163b7fdb88d7e4ae5cfe389
12 juillet 2010
12 juillet 2010
qui n'était pas homogène ; une partie seulement du portique rigide nécessaire au rail de la porte a été réalisée ; sous la poussée le mur s'est déformé, le demi-portique est resté vertical et les moellons
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005342_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Les deux constructions avaient en commun un mur en moellons édifié sur la limite de propriété dans lequel venaient s'encastrer les poutres bois des planchers des deux constructions.
Source officielleChambre 2
DTA_2300283_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Richard La République mande et ordonne au préfet de Meurthe-et-Moselleen ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle2ème Chambre Civile
66fefb79172da17169ec5ddd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
indiqué quant aux causes du sinistre « une venue d’eau pluviale trop importante dans le remblai qui existait entre les deux murs en pierre calcaire, a entraîné une dislocation du mortier de hourdage des moellons
Source officielle8ème chambre
6866137727f49a37ec714e10
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ils produisent en outre des photographies dont il résulte que l'édification des bases d'un mur en moellon a été réalisée dans ce jardin, plusieurs moellons y étant entreposés, constat confirmé par procès-verbal
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207121_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Les murs constitués de moellon de pierre sur du bâti ancien, seront garnis d’un enduit compatible avec le bâti ancien d’origine.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0926DEC001783716
26 septembre 2019
26 septembre 2019
26/04/2019 23221/16 19/05/2016 George Sulică 17/08/1974 19/05/2016 29/03/2019 Returned to the Court as unclaimed on 13/05/19 26/04/2019 23380/16 03/08/2016 Cornel-Nicușor Moglan
Source officielle3e chambre civile
651fa55ec601f0831899176f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Depuis l'écroulement du mur des blocs, des moellons et des cailloux provenant de la paroi effondrée encombrent la parcelle appartenant aux consorts [G] la rendant inutilisable sur une largeur de 2 m et
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1d0f1c2315e26d1a0bc
29 avril 2025
29 avril 2025
Ainsi, le conduit d'évacuation métallique débouche dans un conduit maçonné en moellon rendant cette portion quasiment impossible à nettoyer ou dégraisser, avec une forte perte de charge et la création
Source officielleJCP
67f83477cf40727a0044760b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Diagnostic Technique réalisé le 9 avril 2019 avant l’entrée en jouissance, que le logement loué se situe au premier étage, sur une dalle en béton non isolée donnant sur un local chauffé ; les murs en moellons
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2509824_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Il résulte de l'instruction que d'une part, une étude géologique été réalisée en partie arrière du bâtiment nord-ouest, sur la rue des Yèbles, et a mis en évidence une semelle en moellons, de 0,9 m de
Source officielle2ème chambre
DTA_2301967_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Les enduits sur murs autres que moellons auront un aspect gratté fin ". 11.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6a0feacacdc6046d47880cda
21 mai 2026
21 mai 2026
paritaire de Paris - RG n° R 25/00885 APPELANT : Monsieur [K] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Christophe LHERMITTE, avocat au barreau de Rennes, substitué par Me Victoria MORGEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d407
26 octobre 2010
26 octobre 2010
la maîtrise d'œuvre a été confiée à Gilles Z... et la réalisation à la société OZONE devenue ATHANER, réceptionné le 8juin 1998 et consistant en un enrochement sur une partie et en un habillage en moellons
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93325
27 mai 2016
27 mai 2016
agrémenté d'un appareillage de joints imitant la pierre de taille recouvrant la maçonnerie du mur située de part et d'autre et au-dessus des deux portes du garage ainsi que le mur de 1 m de haut en moellons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300956
10 septembre 2013
10 septembre 2013
relevant ainsi qu'il a procédé à divers ouvrages de maçonnerie et que les démolitions de mur qu'il a pratiquées ont créé des vibrations accentuant l'ouverture de certaines fissures et le déchaussement de moellons
Source officiellePage 29 sur 45
GARAGE MOEGLEN
22/12/2023
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22/12/2023
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GARAGE MOEGLEN
29/11/2023
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GARAGE MOEGLEN
13/03/2022
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MOEGLEN, Michaël, Vincent
21/10/2021
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