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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a53110cdc6046d47381fc2
1 avril 2025
1 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Marie-Charlotte
Source officielleTrib. de Commerce
69a53583cdc6046d473872dd
15 avril 2025
15 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Marie-Charlotte
Source officielleTrib. de Commerce
69a53eb9cdc6046d47392499
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jessica BARROSO, commis-greffier
Source officielleTrib. de Commerce
69c06026cdc6046d4795131b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jessica BARROSO, commis-greffier
Source officielleTrib. de Commerce
69c0603ecdc6046d47951514
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jessica BARROSO, commis-greffier
Source officielleTrib. de Commerce
69c0606ecdc6046d47951910
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jessica BARROSO, commis-greffier
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2404339_20240224
24 février 2024
24 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2024, Mme A B, représenté par Me Navarro, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielleciv3
607940cb9ba5988459c3eb64
10 mai 1968
10 mai 1968
L'EUCHARISTIE ET CREE, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI DU 1ER JUILLET 1901, L'ASSOCIATION BETHANIE RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE POUR LA GESTION DESINTERESSEE DE LA MAISON DE CONVALESCENCE MAISON NAZARETH
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af681bb6c6260008b53088
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de Créteil le 09 Mars 2021 Appelante : Société SCI PARIS PATRIMOINE NAZARETH, représentée par Me Isabelle MOREAU de la SELAS HEMERA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2238 - N° du dossier
Source officielleciv2
61372312cd580146774050a6
9 avril 1998
9 avril 1998
procédure civile, en rectification de l'arrêt rendu le 11 juin 1997 sous le n° 694 P+B dans l'affaire opposant : - la société Jarm's, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... de Nazareth
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd819
19 juillet 1995
19 juillet 1995
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Louisetta, dont le siège est ... de Nazareth
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2533094_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
la décision en date du 16 septembre 2025, approuvant l’acquisition par voie de préemption urbain des lots de copropriété n°4 et n°5 et 68/1020èmes des parties communes, situés 31 rue Notre-Dame de Nazareth
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2533097_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
la décision en date du 15 septembre 2025, approuvant l’acquisition par voie de préemption urbain des lots de copropriété n°1 et n°2 et 135/1024èmes des parties communes, situés 33 rue Notre-Dame de Nazareth
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008041304
11 avril 2001
11 avril 2001
lieu, que l'administration était en droit, eu égard aux apparences qui, ainsi qu'il a été dit ci-dessus, lui avaient été présentées, de regarder les bénéficesissus de l'exploitation de l'hôtel sis rue Navarin
Source officielleChambre Commerciale
68df589c5835300816d815e4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NICOUX [S] Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE Mme [V] [R] Représentant : Me Charlotte BLAIZIN, avocat
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e73ddbcdc6046d47fe5fb2
17 avril 2026
17 avril 2026
Stéphane NAVARRO M Marc SEGURET Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats à l'audience publique du
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268495
25 juin 2025
25 juin 2025
ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 JUIN 2025 PORTANT ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CONDUCTEURS EN PERIODE SCOLAIRE AU SEIN DE COUTAREL NAVETTES
Source officielleEloignement 72 heures
ête diligentéec/M. C
DTA_2600550_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Par un bordereau de communication de pièces du 4 mars 2026, le préfet de la Gironde a produit une fiche-navette qui lui a été retournée par le parquet du procureur de la République près le tribunal judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208328_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ce projet est établi dans les mêmes conditions que les projets d'" état navette mensuel ", sauf qu'il n'y figure pas de quantités estimées, d'approvisionnements, d'avances, ni de valeurs provisoires.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0d65c25a97f0381f4d1e
23 février 2015
23 février 2015
, affrétés et confrères conformément aux procédures, veiller à la réalisation du plombage des véhicules et à la transmission des documents aux conducteurs navette, vérifier la clôture des sessions de
Source officiellePage 29 sur 170