ASTIER, Président, et Monsieur André FORTIN, Conseiller, Monsieur André FORTIN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Jean-Paul I..., 29 / Mme Jean-Paul I..., née Anne-Marie H..., demeurant ensemble ... Saint-Germain (Moselle), 30 / M.

Eugène, dit Paul Emile X..." porte sur l'oeuvre de Paul Emile X...et le fonds Paul Emile X...qui constitue une structure chargée de récolter des fonds liés à l'exploitation des droits des héritiers de

André , E... André , B... Robert , L... Paul , V... Louis , Z... Maurice , G... Jean-Pierre , N... Raymond , Josselin F... , U... Marcel , la dame XZ...

CHAMBRE SOCIALE Arrêt N° : 143 RG N° : 02/798 Section : Industrie Conseil de Prud'hommes : ALES Du : 13/12/01 Monsieur Jean-Jacques X... c/ SA GORO - Maître Bernard de SAINT RAPT - Maître Marc ANDRE

ER / CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES

IMMOBILIER COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE FEVRIER DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Société civile immobilière A PAOLINA prise en la personne de son représentant légal SAINT ANDRE

Alpes-Maritimes du 18 décembre 2023 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs sur les communes de Drap, la Trinité, Saint-André

représenté Monsieur André X... ... 971 MORNE A L'EAU ayant-droit, intervenante en lieu et place de Monsieur Paul X..., (décédé) non représenté Société INDUSTRIELLE ET AGRICOLE DE POINTE A

Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, dit " D A " ; - le règlement (UE) n° 603/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, dit " F " ; - le règlement (UE) n°2016/679 du Parlement

Paul F..., demeurant ..., appartement 230, 21000 Dijon, 16°/ de M.

MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 20 février 1998, qui, dans l'information suivie contre Emile Z..., André

, dit " C A " ; - le règlement (UE) n° 603/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, dit " E " ; - le règlement (UE) n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016,

Paul, L... Alain, M... Léo, N... Jean-Jacques, O... Janine, épouse P..., Q... Bruno, R... Joseph, S... Jean-Louis, T... Michel, U... Pierre, V... Jean-Pierre, W... Christian, XX... Laurent, YY...

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Paul X... est nulle compte tenu des termes de l'article 17 du cahier des charges qui lui est bien opposable, en rappelant sa qualité d'indivisaire et non de tiers, et aussi le caractère contraignant de

espagnoles ont expressément accepté de les prendre en charge.

4o) Monsieur André, Pierre, Camille X...

André X..., POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE M. André X..., Mme Anne-Marie Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Léa X...

Pavillon n° 15, Parc du Bourgailh, à Pessac (Gironde), 17°) Monsieur Jacques O..., agréé en douane en retraite, demeurant Pavillon n° 16, Parc du Bourgailh, à Pessac (Gironde), 18°) Monsieur André