Codes de loi français

Article (70 à 79)

D 113 POISSY D 58 PLAISIR 78 D 308 D 190 POISSY Limite département 78/95 HOUILLES 78 D 910 Limite département 78/28 PRUNAY-EN-YVELINES N 10 ABLIS 78 D 149 D 988 ROCHEFORT-EN-YVELINES

LEGIARTI000051283049

DE TERRE8E REGIMENT DU MATERIELEQUIPE RECEPTION DIAGNOSTIC CONTRÔLE MUTUALISE51400MOURMELON LE GRANDRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE8E REGIMENT DU MATERIELGROUPE RECEPTION EXPEDITION

Article Annexes

Un duplicata du certificat d'essais sera expédié au demandeur par le laboratoire. 3.3.4. Les essais d'homologation sont à la charge du demandeur. 4. Homologation. 4.1.

Article Annexe

Poinson-lès-Grancey ; Poinson-lès-Nogent ; Poiseul ; Pont-la-Ville ; Poulangy ; Praslay ; Prauthoy ; Pressigny ; Prez-sous-Lafauche ; Rançonnières ; Rangecourt ; Reynel ; Riaucourt ; Richebourg ; Rimaucourt ; Rivière-les-Fosses ; Rivières-le-Bois ; Rochefort-sur-la-Côte

Article ANNEXE

; Ma Campagne Cognac Crouin Soyaux Champs de manoeuvre Charente-Maritime (17) Aytré Résidence Pierre Loti (résidence Karine) La Rochelle Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve-les-Salines Rochefort

LEGIARTI000026790498

X : 709514, Y : 6856994 ORGE & YVETTE F46-0400 L'Orge De la confluence avec le cours d'eau : la Salemouille à la la confluence avec le cours d'eau : l'Yvette ORGE & YVETTE F4624000 La Rabette Du point géographique : Pont, rue de la Rabette à Rochefort

Article ANNEXE

: 31 janvier 1994 : 20 000 : : Riom (63) : 21 janvier 1994 : 50 000 : : Rive-de-Giers (42) : 2 décembre 1993 : 10 000 : : Robert (Le) (972) : 28 février 1994 : 20 000 : : Rochefort-sur-Mer

LEGIARTI000051471596

(03209) ; Pouzy-Mésangy (03210) ; Prémilhat (03211) ; Quinssaines (03212) ; Reugny (03213) ; Rocles (03214) ; Rongères (03215) ; Ronnet (03216) ; Saint-Angel (03217) ; Saint-Aubin-le-Monial (03218) ; Saint-Bonnet-de-Four (03219) ; Saint-Bonnet-de-Rochefort

LEGIARTI000044283514

Il n'est tenu compte que des bulletins de vote expédiés au plus tard la veille de la date de clôture du scrutin et reçus jusqu'à la veille du jour du dépouillement incluse, le cachet de la poste faisant foi.

Article Annexe I (suite)

DOCUMENTS COMMERCIAUX - Devis, factures pro forma - Documents de commande - Bons de livraison, expédition, réception - Factures de doit, d'avoir et relevés (y compris dans les échanges intra-communautaires) 3.1.3.

LEGIARTI000050672762

Yvelines 2022_LOT3_ZN_78_01 ROSAY FREE MOBILE/ORANGE 16 Rue des Gloriettes 603243 6869145 2022_LOT3_ZN_78_01_S1 1 16 Rue des Gloriettes 603326 6869604 13 Rue de Boinvilliers 602957 6869381 2023_02_78-03 Île-de-France Yvelines 2022_LOT4_ZN_78_02 Rochefort

Article Annexe 2

21470 Origny ; 21471 Orret ; 21484 Planay ; 21488 Poinçon-lès-Larrey ; 21490 Poiseul-la-Ville-et-Laperrière ; 21499 Pothières ; 21510 Prusly-sur-Ource ; 21511 Puits ; 21514 Quemigny-sur-Seine ; 21519 Recey-sur-Ource ; 21524 Riel-les-Eaux ; 21526 Rochefort

Article Annexe

52403 Praslay ; 52405 Prauthoy ; 52406 Pressigny ; 52407 Prez-sous-Lafauche ; 52415 Rançonnières ; 52416 Rangecourt ; 52420 Reynel ; 52421 Riaucourt ; 52422 Richebourg ; 52423 Rimaucourt ; 52424 Rivières-le-Bois ; 52425 Rivière-les-Fosses ; 52428 Rochefort-sur-la-Côte

LEGIARTI000034461330

CONFOLENS Poitiers 0160969S Collège Puygrelier SAINT MICHEL Poitiers 0161106R Collège Anatole France ANGOULEME Poitiers 0170012W Collège de la Trezence LOULAY Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT

Article Annexe I

Pour les expéditions de colis, il appartient au responsable du chargement tel que défini au contrat de transport ou, à défaut, au contrat type applicable au transport de colis (employé de l'établissement chargeur ou conducteur selon le cas) de veiller

LEGIARTI000033202197

Toutefois, ce versement ne donne pas droit à la délivrance d'une expédition du procès-verbal d'adjudication. Si cette délivrance est demandée, les frais y afférents sont payés en sus et au comptant.

Article Annexe II

Les colis contenant des marchandises dangereuses autres que celles de la classe 1, ou des matières radioactives, ou des gaz affectés à un groupe de risque comportant la lettre T, expédiés comme envois express ou comme bagages enregistrés, peuvent être

LEGIARTI000026833773

la traçabilité des produits tout au long de process de congélation/surgélation, stockage, y compris lors du conditionnement/emballage ; ― les process de congélation et de surgélation permettant d'obtenir les températures requises. 10e exigence : expédition

Article Annexe I

Le registre des déchets sortants contient au moins les informations suivantes : -la date de l'expédition ; -le nom et l'adresse du destinataire ; -la nature et la quantité de chaque déchet expédié (code du déchet entrant au regard de la nomenclature définie

Article ANNEXE

Une expédition dûment certifiée des procès-verbaux de bornage et un plan cadastral sont adressés aux frais du concessionnaire et déposés dans les archives de l'autorité concédante en vue de la transcription au tableau général des propriétés de l'Etat.