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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
662c94ebb787c4000862f533
24 avril 2024
WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.
6970cde3cdc6046d471c7ca2
14 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
66960d0553a3547449c2413d
10 juillet 2024
ROUBLOT, Conseiller faisant fonction de Président, et Mme RHODE, Conseillère.
6878847663001e49f9f26b7b
9 juillet 2025
WALGENWITZ, Président de chambre et Mme RHODE, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.
6719e4ec5857dd64cbdaa486
23 octobre 2024
ROUBLOT, Conseiller faisant fonction de Président, et Mme RHODE, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.
67f9f6fc190d73a10ce27dbc
9 avril 2025
En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
65b9f4608452800008b2b52a
24 janvier 2024
6524ea0f0188778318399661
4 octobre 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
69d74504cdc6046d479c93d4
8 avril 2026
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère, qui en ont délibéré.
696b5dabcdc6046d47a12963
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme VELLAINE Ministère Public : représenté lors des débats par M.
687b275c30e6dd8e1529beaf
16 juillet 2025
680b1bfbc0f38137e6792ac8
23 avril 2025
Cour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e6
24 octobre 2007
Nuta-Rhodes et de Z... Marie De nationalité française, célibataire Demeurant ... Prévenu, appelant, libre comparant, assisté de Maître A...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100350
25 mars 2009
établies par Monsieur X... et Madame Y... ainsi que des pièces fournies aux débats que : Monsieur X... était directeur général de la Société HASBRO, société de jouets américaine, dont le siège social est à RHODE
7ème chambre
DCA_24PA04758_20260305
5 mars 2026
Si, ainsi que le font valoir les requérants, l’adresse apposée par l’administration sur cet envoi, à savoir « avenue des Trembles 16 B-1340 Rhode St Genese, D... », mentionnait un code postal erroné (B
8ème chambre
677f67aa8c38f76f7830335d
8 janvier 2025
Sous cette précision, il résulte d'abord du rapport d'expertise judiciaire que la peinture de revêtement de toiture appliquée par la société appelante, produit de marque Henkel suite au rachat de Rhodia
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0116JUD000356616
16 janvier 2024
Le proche des requérants, qui était alors dans le coma, fut ensuite conduit à bord d’un hélicoptère à l’hôpital de Rhodes, où il fut placé sous ventilation mécanique dans l’unité de soins intensifs après
Chambre 4-5
63ca41f89066fd7c90fc22a1
19 janvier 2023
APPELANT Monsieur [O] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emilie VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Christophe RHODIUS, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE S.A
2ème Chambre
DCA_23VE01594_20250605
5 juin 2025
préservés (), en paysages contrastés (bois sur sable, vallons pittoresques, grands espaces cultivés, parcs paysages), l'ensemble est de telle qualité qu'il a été classé (vallée de la Mérantaise, vallée du Rhodon
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-96970
3 décembre 2009
In the old centres of detention at Rhodope, Mytilini and Piraeus, improvements of the installations have been carried out in accordance with the observations of the Committee for the Prevention of Torture
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