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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86813
16 septembre 2003
16 septembre 2003
réponse à votre courrier du 26 juillet, je vous informe que compte tenu de certains départs des postes se libèrent au sein de notre filiale fermob SARL Ces postes concernent en particulier : - le suivi de robot
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d783
14 février 2011
14 février 2011
à 2 403 000 € ; qu'il a depuis lors créé deux sociétés, la holding SOROBOT d'une part, et ROBOPOLIS d'autre part, dont l'activité consiste à concevoir, fabriquer et diffuser à grande échelle des robots
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0b
23 mars 2017
23 mars 2017
Entreprise JEAN NEGRI ET FILS, demeurant Le Tonkin - 13270 FOS SUR MER représentée et plaidant par Me Guillaume BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE SAS SOFITER, demeurant Zone Ecopole - rue Robot
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02355_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
La société WKW France, qui exerce son activité dans le domaine de la robotique, et dont le siège est à Valréas (Vaucluse), a sollicité le 12 octobre 2022, une autorisation de travail au profit de Mme B
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106775_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
de la statique pelvi-périnéale associant une rectocèle et une entérocèle (élytrocèle), a subi, le 18 juillet 2018, au centre hospitalier Annecy-Genevois, une rectopexie au promontoire laparoscopique robot-assistée
Source officielle3ème chambre
DTA_2120439_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
B, résident fiscal français depuis début 2016, exerce son activité salariée à l'étranger en tant que pilote/technicien de robots sous-marins à bord du navire Deep Orient.
Source officielle3ème chambre
DTA_1925886_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
B, résident fiscal français depuis début 2016, exerce son activité salariée à l'étranger en tant que pilote/technicien de robots sous-marins à bord du navire Deep Orient.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501361_20250812
12 août 2025
12 août 2025
l'unité d'urologie du centre hospitalier universitaire de Bordeaux afin d'évaluer une reprise chirurgicale qui a pu être réalisée le 21 janvier 2025 par réimplantation utérovésicale par voie cœlioscopie robot
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110027
12 janvier 2022
12 janvier 2022
sclérose en plaques), Madame [J] se prévalait, devis à l'appui, de ce qu'elle serait exposée à bref délai à la nécessité de faire face à des charges importantes (tels qu'ascenseur, douche, installation robotique
Source officielleChambre Sociale
6789f23ee53fca3659f6736e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CONVIVIO-HR [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Charles ROMBAUT, avocat au
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48cc6b9ed1b0008c66c42
3 octobre 2023
3 octobre 2023
DU 03 OCTOBRE 2023 APPELANTES : d'un jugement rendu le 06 avril 2022 par leTribunal judicaire de CHALONS EN CHAMPAGNE Madame [S] [H] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Jessica RONDOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6628a17ab2cb67000826a5b3
23 avril 2024
23 avril 2024
4] 1981 à [Localité 8] De nationalité française Demeurant [Adresse 2] [Localité 1] (SUISSE) Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753, Assisté de Me Jean RONDOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a77d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
STD SECURITE 211 Rue Félix Robaut 59553 CUINCY Représentée par Me Alain REISENTHEL (avocat au barreau de DOUAI) DEBATS : à l'audience publique du 11 Janvier 2008 Tenue par A.
Source officielle3ème chambre 1ère section
6946962075782d5f06f716a8
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il estime qu’aucun caractère fortuit ne peut être relevé en considération du succès international rencontré par son oeuvre, et observe que le personnage se distingue d’un simple robot.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6e2647c7caf29d4c4fd9
3 avril 2025
3 avril 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 09 septembre 2024 **** EXPOSE DU LITIGE La société Medical Loca Services exerçant sous l'appellation commerciale « Robotique Technology » est spécialisée dans la vente
Source officielle2ème chambre
DTA_2101657_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
l'administration n'a pas admises en déduction de son bénéfice taxable comprennent diverses dépenses exposées dans l'intérêt de la société, notamment l'achat d'un congélateur, d'une microchaîne, d'un robot
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbb2
17 septembre 2012
17 septembre 2012
les plans préparés par Giovanni X..., portant mentions manuscrites de plusieurs rectifications, sans précision de la phase du travail ni justificatif de l'impact sur l'avancée du dossier, - dossiers Roncourt
Source officiellesoc
61372274cd580146773fd317
2 mars 1995
2 mars 1995
Bernard B..., demeurant à Roncourt (Moselle), ..., 120 / de Mme Martine XQ..., demeurant à Scy-Chazelles (Moselle), ..., 121 / de Mme Marie-Paule YR..., demeurant à Rozerieulles (Moselle), ...,
Source officielle2ème Chambre
6961407fcdc6046d47c4b1af
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANT : Monsieur [F] [G] [N] [L] [Adresse 4] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Brice SEGUIER, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Assisté de Me Jessica RONOT
Source officielleCHAMBRE DU MARDI REFERE
69be7ccdcdc6046d476e9cd3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Elle invoque notamment : * un TRS inférieur à 50% et une cadence de production d'environ 1 panneau/minute ; * des collisions du robot avec son environnement et des casses mécaniques répétées ; * des
Source officiellePage 29 sur 44