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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
6708c02e445a086e2bcedde9
10 octobre 2024
[W] [D] a été engagé sous contrat de travail temporaire, par la SAS GE ENERGY POWER CONVERSION FRANCE (la Société) à compter du 24 juin 2008 en qualité d'opérateur ligne rotor.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01968
19 novembre 2015
les ponts roulants possédant des freins contenant de l'amiante), de 1997 à ce jour en tant que réparateur de freins (ayant utilisé des couvertures d'amiante et des plaques d'amiante pour protéger les rotors
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02323_20260402
2 avril 2026
Il a également pris en compte le gabarit des éoliennes dont le diamètre au rotor de 116,8 mètres et la garde au sol de 25,6 mètres pour l’éolienne E4 et 32,6 mètres pour les éoliennes E1, E2 et E3.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100707
12 septembre 2019
K... est exploitant agricole et exerçait déjà, antérieurement à la vente, l'activité de taille et élagage pour laquelle il a fait l'acquisition du chariot élévateur télescopique rotatif Merlo, type Roto
ETRANGERS
6a113543cdc6046d47a5fa8b
22 mai 2026
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 26/478 N° RG 26/00477 - N° Portalis DBVI-V-B7K-ROKP O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT SIX et le 22mai à 09h30 Nous A.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00525
6 mars 2017
chef de travaux plaquiste, a préconisé un reclassement « dans un emploi sans effort répété, bras levé au dessus du niveau des épaules avec port de charges et utilisation d'outils vibrants et / ou roto
8e Chambre A
61631515e03efc4516bd2d7e
26 janvier 2012
éolienne pourvue, d'une part d'un générateur à entraînement direct, sans multiplicateur, assurant un rendement optimal par vent faible et une puissance constante même par vent fort, d'autre part d'un rotor
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201688
13 octobre 2011
Il explique ‘avoir vu Bernard X... tourner des pièces en amiante destinées à une machine d'emmanchement de rotors à chaud et se servir régulièrement d'une soufflette pour enlever copeaux et poussières.
613722abcd580146773ffe32
13 février 1996
arrêt rendu le 22 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile - 2ème section), au profit : 1 / de la société Héli-Alpes, venant aux droits de la SARL SARA, Société annecienne du rotor
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00997
5 juillet 2017
public constitutive d'une offre au sens de l'article L. 613-3 du code de la propriété intellectuelle, la cour d'appel s'est fondée en outre sur le site internet "consultable en France" de la société Rotor
JCP - CIVIL2
674f623cfc9e2cce3ec88593
8 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP CGL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0187 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [C] [K] née le 20 Mars 2003 à NOGENT LE ROTROU
7ème chambre
DTA_2100748_20260306
6 mars 2026
application de la loi fiscale : En se bornant à indiquer que les dépenses relatives aux agencements réalisés en 2015 et 2016 par le crédit-preneur, qui correspondent à diverses opérations « MAJ modus rooftop
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00492
22 mai 2013
Cour d'Appel
éclaré sans objet l'appel en garantie dirigéc/Me F
6253c9acbd3db21cbdd89012
30 janvier 2007
X..., la lettre dont la teneur suit : Je vous informe que Madame B... désire vendre son terrain situé au ROTOURS, de la façon suivante : Parcelle A pour une superficie d'environ 6750 m² au prix de 46
éclaré sans objet l'appel en garantie dirigéc/Me E
6253c9acbd3db21cbdd89016
G..., la lettre dont la teneur suit : Je vous informe que Madame Y... désire vendre son terrain situé au ROTOURS, de la façon suivante : Parcelle A pour une superficie d'environ 6750 m² au prix de 46
2° chambre
5fdcc815e3174633a21a5bab
30 octobre 2018
présenté divers dysfonctionnements (fuites au niveau des flexibles hydrauliques, blocage des deux moteurs d'entraînement des tapis de marque Sauer, des deux moteurs Cleantech assurant la motorisation rotor
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01747_20251216
16 décembre 2025
influence, alors qu’il ressort de l’étude d’impact que l’une des prescriptions pour limiter le risque de collision et une garde au sol de plus de 50 mètres ; de plus, l’augmentation de la taille des rotors
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00427
9 septembre 2020
entre le 31 août et le 15 septembre 2011, de la société Xambili (remplacement de flexibles hydrauliques, des deux moteurs Sauer d'entraînement des tapis, des moteurs Cleantech assurant la motorisation rotor
2ème Chambre
DCA_22NT02770_20240607
7 juin 2024
turbines qui augmente de 2 MW à 2,2 MW pour l'éolienne E1 et qui diminue de 2,35 MW à 2,2 MW pour les éoliennes E2 et E3, d'autre part, en une modification de gabarit des trois machines, le diamètre des rotors
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00093
26 janvier 2016
deuxième année, et de percevoir 18% du chiffre d'affaires ainsi réalisé ; qu'en statuant ainsi, tandis que la société [5] faisait valoir, dans ses conclusions d'appel (p. 25), des perspectives de vente de rotors
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