industrie pharmaceutique) 223 - Métallurgie (y.c. sidérurgie, fonderie, non ferreux...) 224 - Matériaux de construction, verre, céramique 225 - Plasturgie, matériaux composites 226 - Papier, carton 227 - Énergie, génie climatique (y.c. énergie nucléaire, thermique

Article 2

—

, les majorations prévues aux a et b peuvent s'appliquer jusqu'à concurrence de la variation de l'indice du coût de la construction pour les logements dans lesquels des travaux tendant à améliorer le confort, la sécurité, l'équipement, la qualité thermique

Article 6

—

installations sont conçues, équipées et exploitées de manière à assurer, lorsque la chambre de combustion n'est alimentée qu'avec des déchets liquides ou un mélange de substances gazeuses et de substances solides pulvérisées résultant d'un traitement thermique

Article Annexe

—

Réaliser la mise sous vide et les traitements thermiques pour la fabrication de pièces en composites hautes performances. 2.

Article Annexe

—

Intégrer les produits de métallerie et de menuiserie métallique à fortes résistances thermiques dans le cadre du développement durable. 2. Réaliser les plans d'exécution d'ouvrages de métallerie.

Article 3-4

—

Le coefficient de performance (COP) des pompes à chaleur, dont la puissance thermique nominale est supérieure à 400 kW, est supérieur ou égal à 3,5 ; 2° Pour ce qui concerne la fiche d'opération standardisée BAT-TH-127 “ Raccordement d'un bâtiment tertiaire

Article Annexe I

—

Modifications - à 10 % pour les installations dont la consommation de solvant est supérieure à 25 tonnes par an pour les activités d'impression sur rotative offset à sécheur thermique, d'héliogravure d'édition et d'autres unités d'héliogravure, flexographie

Article Annexe

—

Remettre en état et dépanner les moteurs thermiques des matériels agricoles. Remettre en état et dépanner les circuits et composants électriques et électroniques embarqués des matériels agricoles.

Article 1

—

) 234 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) III Carrossier peintre en carrosserie (BM) 254 2 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) III Assistant du chef d'entreprise PME-PMI 314t 5 ans Royer

Article Annexe I (suite)

—

si la puissance thermique nominale totale est supérieure ou égale à 10 MW.

Article 2

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aucune trace de produit ou de matière non végétale ajouté postérieurement à sa récolte ou à sa collecte ; sont notamment considérés comme matières végétales brutes, au sens du présent arrêté, des végétaux ayant subi des traitements physiques ou thermiques

Article 5-2

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. - Pour les chaudières, turbines et moteurs de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW, afin d'améliorer les performances environnementales générales des installations de combustion et de réduire les émissions dans l'air, dans le cadre

Article 38

—

Article CH 53

—

De plus, il y a lieu de prévoir la mise en place d'un isolant thermique sur le support de l'appareil et le matériel sur lequel il est fixé, lorsque ce matériau est combustible.

Article 24

—

structure de l'immeuble, sa destination ou ses éléments d'équipement essentiels et qu'ils ne mettent pas en cause la sécurité des occupants ; k) La décision d'installer des ouvrages nécessaires à la production d'énergie solaire photovoltaïque et thermique

Article 13

—

L'inertie séquentielle de référence est égale en termes de capacité thermique à l'inertie quotidienne.

Article 25

—

hybrides rechargeables, ainsi que la réalisation des installations de recharge électrique permettant un comptage individuel pour ces mêmes véhicules ; k) L'installation de compteurs d'eau froide divisionnaires. l) L'installation de compteurs d'énergie thermique

LEGIARTI000028447244

—

risques 2.1 Analyse de sécurité 2.1.1 Analyse des modes de panne et de leurs effets 2.1.2 Evaluation de la probabilité des cas de pannes conduisant aux effets suivants : 2.1.3 Note de synthèse des essais de tenue en environnements (thermiques

Article ANNEXE III

—

Objet La présente annexe définit les exigences techniques auxquelles les transformations de véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible doivent se conformer. 2.

Article R543-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 61

Code de l'environnement

. – Biodégradation : Les déchets d'emballages biodégradables doivent pouvoir subir une décomposition physique, chimique, thermique ou biologique telle que la plus grande partie du compost obtenu se décompose finalement en dioxyde de carbone, en biomasse

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