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582 résultats pour « Sauterel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_22TL21899_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

A B, représenté par Me Sautereau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 1er juillet 2022 ; 2°) d'annuler la décision du 2 décembre 2019 par laquelle

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2200135_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Maitre, rapporteur public, - les observations de Me Pasqualin pour les requérants, - et les observations de Me Sautereau pour la commune de Montgeron. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6867612ac173dff6a79337c6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Représentant : Me Clarence SAUTERON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60330c1e29a7297e4cdc6cc0

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET : 439 793 811 (PONTOISE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Ludovic SAUTELET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60330c1e29a7297e4cdc6cc1

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

[Adresse 3] [Localité 3] [Localité 4] N° SIRET : 439 793 811 (PONTOISE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Ludovic SAUTELET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc2206cdc6046d47e152f5

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

AEDEAL RCS BAYONNE [Adresse 2] [Localité 2] Immatriculée au RCS de BAYONNE sous le numéro 814 926 671 Représentée par Me Isabelle CAILLABOUX de la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303e

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Joseph Boudouresques-34190 Ganges Ayant pour avocat Me LAFONT, 10 rue de la Valfère-34000 Montpellier représentée par BOUGETTE Olivier Place Joseph Boudouresques-34190 Ganges Ayant pour avocat Me SAUTEL

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6610e5da74ef9f00086f6394

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Vous m'avez répondu le 7 septembre que vous sauteriez la saison. Depuis cette date, je n'ai plus aucune nouvelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b40

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

No SIRET : 450 873 211 00020 représentée par Me Bruno SAUTELET, avocat au barreau de Paris, toque : E1344 ayant pour avocat plaidant Me Stéphane CHAGNAUD, avocat au barreau de Limoges INTIMES Monsieur

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2102812_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Amar-Cid, rapporteure publique, - les observations de Me Barillon, représentant le SCI 90-94 Avenue de la République, - les observations de Me Sautereau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0226JUD004357798

Admin. suprême

26 février 2004

26 février 2004

Le commandant G. et les sergents K. et N. sautèrent du véhicule alors qu’il roulait toujours.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0706JUD004357798

Admin. suprême

6 juillet 2005

6 juillet 2005

Le commandant G. et les sergents K. et N. sautèrent du véhicule alors qu'il roulait toujours.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0611DEC006554212

Admin. suprême

11 juin 2013

11 juin 2013

Quelques-uns d’entre eux parvinrent en lieu sûr mais la plupart furent pris et mis à mort ou succombèrent en route à leurs blessures ou sautèrent sur des mines.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1205JUD007167014

Admin. suprême

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Il sorti calmement de sa cellule mais les surveillants lui sautèrent dessus pour le maîtriser à terre. Il perdit connaissance et se réveilla nu dans une autre cellule.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0606JUD005826210

Admin. suprême

6 juin 2023

6 juin 2023

Certaines personnes du groupe sautèrent sur les véhicules blindés des forces de sécurité. 8.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6708c037445a086e2bcede83

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

COOP-SAVEURS [Adresse 29] [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au RCS de [Localité 20] sous le n° 448 757 997 Représentées par Me Isabelle CAILLABOUX de la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON -

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A

652f78abb053208318995942

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le Conseil des Grands Crus Classés 1855, ci après 'le Conseil', est un syndicat professionnel créé en 2004 entre le 'Conseil des Grands Crus Classés du Médoc' et le 'Conseil des Grands Crus de Sauternes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0426JUD004923499

Admin. suprême

26 avril 2007

26 avril 2007

Plusieurs personnes en tenue civile sautèrent des deux voitures –   qui n'arboraient aucun signe distinctif de la police ou d'une autre autorité de l'Etat   –, ouvrirent la portière de son &#

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0512DEC004923499

Admin. suprême

12 mai 2005

12 mai 2005

Plusieurs personnes en tenue civile sautèrent de deux voitures –   qui n'arboraient aucun signe distinctif de la police ou d'une autre autorité de l'Etat   – ouvrirent la portière de son véhicule

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e9637d3ea43407b9116a72

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

les dépenses de santé prises en charges par l’organisme social se sont élevées à la somme de 176.847,43 euros, et se décomposent comme suit : FRAIS HOSPITALIERS CHRU – [Localité 23] CENTRE MARC SAUTELET

Source officielle