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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
680c6dc0fe1a38d696f20f6c
25 avril 2025
Le chapitre 1.1.2 du barème indicatif d'invalidité, relatif aux atteintes des fonctions articulaires, précise, concernant l'épaule, que 'la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le
Pôle 6 - Chambre 13
67f9f3aaa6be9c926c7caa1d
11 avril 2025
cause' du barème indicatif d'invalidité des accidents du travail, annexe I de l'article R. 434-32 du code de la sécurité sociale, prévoit, en ce qui concerne l'épaule : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
7ème Chambre
DTA_1803405_20221221
21 décembre 2022
Mme A a présenté une périarthrite scapulo-hémurale de l'épaule droite à partir de 2005. Le 26 mars 2007, elle a subi une acromioplastie à la clinique de l'Anjou à Angers (Maine-et-Loire).
1ère chambre
DTA_2000664_20220713
13 juillet 2022
Il demeure dans l'incapacité d'effectuer des activités en hauteur en raison de la perte subtotale de la mobilité de la gléno-humérale et de la scapulo-thoracique.
1re chambre 1re section
60321b5a0970dd52d7703a47
13 avril 2018
Ils déclarent qu'il a, ainsi, commencé à livrer le maïs de la récolte 1974 à la SCAEL d'[Localité 1] pour le compte de ses beaux-parents.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0129JUD001322903
29 janvier 2008
Scannell ,   D. Seddon ,   conseils ,   M. Hanley , M me   S. Ghelani ,   conseillers .   La Cour a entendu M. Scannell et M.
3.1 chb sociale du TASS
6977522ecdc6046d47c1daa6
9 janvier 2026
contusion pied droit » Le 19 juillet 2022, un médecin du Centre Hospitalier [10] de [Localité 4] a établi un certificat médical initial faisant état des lésions suivantes « Epaule droite : luxation scapulo-humérale
Pôle 6 - Chambre 12
6a1a715fcdc6046d47743d0d
29 mai 2026
Le barème précise que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la
Cour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e89
10 février 2016
représentant légale domicilié es-qualité audit siège 2 Place Fontaine Neuve 20200 BASTIA ayant pour avcat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP SCAPEL
Pôle 6 - Chambre 5
68ef2c13796eb4b748562807
14 octobre 2025
Cour : Jugement du 08 Septembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/09072 APPELANT Monsieur [V] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Joachim SCAVELLO
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC004432798
14 mars 2002
’AQUILA supermarket S.A.S. intr. 15.03.98 enr. 23.02.01 M es Alessandro MARCHETTI et Flora PANEPUCCI (L’Aquila)   66407/01 LUPO Luigi, MANETTA Salvatore, GIRACELLO Maria, MARTORANA Salvatore, SCAVETTO
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc437b
21 décembre 2023
Monsieur [D] [K]-[I] a été pris en charge par les urgences du centre hospitalier d’[Localité 5] pour luxation scapulo-humérale droite, contusion du genou droit et plaies multiples au visage ayant nécessité
6a1a718fcdc6046d477440b9
Il rappelle enfin que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive au bout d'un an et demi ou deux ans.
Pôle 4 - Chambre 8
64a66081bbd03a05db96535e
5 juillet 2023
Le certificat médical initial établi par le docteur [U] le jour de l'accident faisait état d'une 'première luxation antéro-interne scapulo- humérale droite' et prononçait un arrêt de travail jusqu'au 30
19eme contentieux médical
65b01279b98137c17478d282
15 janvier 2024
Le 10 mars 2017, le docteur [T] réalisait une pose d’une butée caracoïdienne à l’épaule droite avec capsuloplastie antérieure de l’articulation scapulo-humérale sous arthroscopie.
3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487677
13 février 2014
INTIMEES EURL VACANCES BLEUES IMMOBILIER RCS MARSEILLE 490 657 541, [Adresse 10] représentée par Me Jérôme LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Caroline CHAGNY de la SCP SCAPEL
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD003779513
5 septembre 2017
Bulgaria , no. 38361/97, §§ 125-131, ECHR   2002-IV, and Scavuzzo ‑ Hager and Others , cited above, § 65).
ECLI:CE:ECHR:2024:0611JUD004790919
11 juin 2024
constitute a possible violation of a positive obligation on the part of those authorities (see   Osman v. the United Kingdom , 28 October 1998, § 116, Reports of Judgments and Decisions 1998-VIII, and Scavuzzo-Hager
ECLI:CE:ECHR:2004:1130DEC004177398
30 novembre 2004
sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 41773/98 présentée par Elisabeth SCAVUZZO-HAGER
Ch. Sociale -Section B
6780bc6e7876e75543d1c572
9 janvier 2025
[Z] s'est vu diagnostiquer diverses maladies professionnelles : ténosynovite bilatérale des fléchisseurs des doigts, périarthrite scapulo-humérale bilatérale, épicondylite bilatérale et arthrose radio-carpienne
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