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8 557 résultats pour « Thierry DOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372534cd5801467741bd73

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

Thierry, - C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd93105

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

Thierry X....

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fc87178132e1935116

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

R HOME, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 6] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02545

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Thierry Z...était gérant la société Sodicarbu, que M.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2522108_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience : - le rapport de Mme Gibson-Théry ; - et les observations de M.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

5fdce33d2fd95b4e032916d0

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Thierry X... à payer à Cinq sur Cinq (SA) la somme de 5 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne Monsieur Thierry X... aux entiers dépens.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200878

Cassation

22 mai 2014

22 mai 2014

suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que le 29 octobre 2000, un incendie provoqué par une explosion gazeuse inflammable s'est déclaré dans le garage du pavillon de Thierry

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00099

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, le condamne à payer la somme de 2 500 euros à la SCP Becheret Thierry Senechal Gorrias ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01167

Cassation

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Thierry X... et de la SCP Axel Ponroy alors que le rapport du conseiller rapporteur a été déposé le 3 juillet 2008 ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE

Source officielle
CC

civ1

613722b4cd58014677400593

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thierry Z

6079a81f9ba5988459c4bd56

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

mutuelles agricoles (CRAMA) du bassin de l'Adour, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau (chambre correctionnelle) en date du 15 juin 1988 qui, dans la procédure suivie contre Thierry

Source officielle
CC

civ1

61372201cd580146773f96b3

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau- Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69e0c227cdc6046d4770afb3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Hervé Lefebvre, président, et Mme Florence Méro, juge, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049692cdc6046d479a29d6

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 07/05/2026 en audience publique devant Thierry de CAMARET, président d'audience, le tribunal étant alors composé de : Président : Thierry de CAMARET

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6545ee5c4ac6088318da124e

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Saint-Pierre sous le numéro 445 059 934, dont le siège est sis [Adresse 2], prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thierry

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007879056

Admin. suprême

8 décembre 1995

8 décembre 1995

Thierry X..., demeurant "La Musardière", Hameau de La Fontenaye à Hauville (27350) ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022512999

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208340_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

C demande au tribunal de lui donner acte de son désistement d'instance et d'action.

Source officielle
CC

civ1

6137265ccd58014677424f56

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613722dccd58014677402729

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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