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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372534cd5801467741bd73
1 février 1989
Thierry, - C...
Cour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93105
1 avril 2016
Thierry X....
1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935116
13 octobre 2025
R HOME, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 6] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02545
5 décembre 2012
Thierry Z...était gérant la société Sodicarbu, que M.
Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13
DTA_2522108_20260128
28 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience : - le rapport de Mme Gibson-Théry ; - et les observations de M.
12e chambre section 2
5fdce33d2fd95b4e032916d0
23 octobre 2018
Thierry X... à payer à Cinq sur Cinq (SA) la somme de 5 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne Monsieur Thierry X... aux entiers dépens.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200878
22 mai 2014
suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que le 29 octobre 2000, un incendie provoqué par une explosion gazeuse inflammable s'est déclaré dans le garage du pavillon de Thierry
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00099
31 janvier 2012
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, le condamne à payer la somme de 2 500 euros à la SCP Becheret Thierry Senechal Gorrias ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01167
12 novembre 2008
Thierry X... et de la SCP Axel Ponroy alors que le rapport du conseiller rapporteur a été déposé le 3 juillet 2008 ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE
civ1
613722b4cd58014677400593
1 octobre 1996
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
édure suiviec/Thierry Z
6079a81f9ba5988459c4bd56
10 mai 1989
mutuelles agricoles (CRAMA) du bassin de l'Adour, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau (chambre correctionnelle) en date du 15 juin 1988 qui, dans la procédure suivie contre Thierry
61372201cd580146773f96b3
23 février 1994
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau- Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
chambre 1-9
69e0c227cdc6046d4770afb3
22 janvier 2026
Hervé Lefebvre, président, et Mme Florence Méro, juge, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.
AFFAIRE COURANTE
6a049692cdc6046d479a29d6
7 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 07/05/2026 en audience publique devant Thierry de CAMARET, président d'audience, le tribunal étant alors composé de : Président : Thierry de CAMARET
Chambre civile TGI
6545ee5c4ac6088318da124e
31 octobre 2023
Saint-Pierre sous le numéro 445 059 934, dont le siège est sis [Adresse 2], prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thierry
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007879056
8 décembre 1995
Thierry X..., demeurant "La Musardière", Hameau de La Fontenaye à Hauville (27350) ; M.
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022512999
23 juillet 2010
Thierry A, demeurant ... ; M.
DTA_2208340_20230321
21 mars 2023
C demande au tribunal de lui donner acte de son désistement d'instance et d'action.
6137265ccd58014677424f56
10 mai 1995
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
613722dccd58014677402729
11 mars 1997
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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