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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e324b9cdc6046d47a8c933

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e327efcdc6046d47a8fee8

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c6efcdc6046d47b7acb2

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3fc1ccdc6046d47bb556b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NRQE S.C.I. ESTOURc/S.A

686f4e3b334d55acd19f1e0a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

INTERIOR'S prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Maître Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat au barreau

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474403.20231123

Admin. suprême

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af45

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

déposée le 21 mars 2006 par Monique Z..., Vu l' arrêt avant dire droit rendu le 25 septembre 2006 qui a ordonné la réouverture des débats sur la contribution de Jean A... à l' entretien de l' enfant Thomas

Source officielle
CC

comm

613722a7cd580146773ffad5

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ostréa Thomas Milonas et compagnie, dont

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500571.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500574.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500512.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:484626.20240223

Admin. suprême

23 février 2024

23 février 2024

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10108

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210746

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la Société nouvelle Thomas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100877

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Joël Y... par jugement du 16 novembre 1990, a assigné, en son nom et en qualité d'administratrice légale de son fils Thomas, né le 10 décembre 1989, son beau frère, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de5d

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

De la relation de Catherine X... et Bruno Y... est issu : - Thomas, né le 8 décembre 1999.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68b9d9c1bfb6c797360647cf

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

EXPEDITION : Le 24 mai 2024 à Me Thomas D’JOURNO Le 24 mai 2024 à Me VAKNIN Sandra Le ...........................................................

Source officielle
CA

14ème chambre

61721d1bff70645cdfd9c595

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

au barreau de PARIS, vestiaire L0197 Monsieur [M] [V] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marilise MIQUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire L0197 SAS THOMAS

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT01643_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Me Margot Nohé-Thomas, avocate de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

69693b1acdc6046d477039c1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

REQUÉRANTS Monsieur [L] [V], demeurant [Adresse 4] ET Monsieur [W], [I] [B], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [F], [O] [Y] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle

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