AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 avril

Ce groupe Autobar a, évidemment, une représentation nationale sur le sol français, la société Autobar group France, à Levallois Perret.

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 2 ARRÊT DU 15 MAI 2015 (no 2015-113, 12 pages) Numéro d'inscription au

Georges, Marc Z..., demeurant Bâtiment HA, Cité Dillon à Fort-de-France (Martinique), 14 / de M. Georges Z..., demeurant Groupe Homère Clément, Bourg à Le François (Martinique), 15 / de M.

Yvon M..., demeurant ..., 39°/ de M. Alain Z..., demeurant ..., 40°/ de M. Franck YE..., demeurant cité Chanzy, esc. 2, n° 2204, 97110 Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 41°/ de M.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRÊT DU 24 Mars 2017 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/11050 Décision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Viviane X..., "Coiffure 17", demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Yvonne X..., titulaire d'un portefeuille de valeurs auprès de la société BNP Paribas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Gall, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Yvan X..., domicilié [...], 2°/ M. Bruno X..., domicilié [...], 3°/ Mme Margareth X..., domiciliée [...], 4°/ M.

François d'I..., demeurant ..., 8 / M. N... Gagna, demeurant ..., 9 / M. François de P..., demeurant ..., 10 / M.

Franck J..., 11°) Mme Christiane J..., demeurant ensemble ... (Seine-Maritime), 12°) M.

Joaquim Carvalho, - Mme Marie-Claude Argy, - Mme Marie-Françoise Bugeaud, - M. Roger Dholandre, - Mme Patricia Hoareau, - M. Jean-François Bidron, - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.