Codes de loi français

Article Annexe II (suite 3)

d'acide nitrique N7 89 428 43 938 43 152 84 716 41 556 40 745 79 849 78 203 501 587 FR-new-05805325 BOREALIS CHIMIE SAS Atelier de fabrication d'ammoniac AM2 267 828 263 176 258 470 507 428 497 814 488 106 478

Article Annexe I

Le sol, les murs des ateliers et des locaux de stockage sont lisses et faciles à nettoyer. - respect des hauteurs maximales de stockage (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - les récipients contenant des gaz ou gaz liquéfiés

Article Annexe I

Le sol, les murs des ateliers et des locaux de stockage sont lisses et faciles à nettoyer. 3. Exploitation - Entretien 3.1.

Article Annexe Ib

. - Adapter sa tenue vestimentaire au contexte (atelier, boutique ...). - S'intégrer dans une équipe. - Le client. - Les intervenants extérieurs. - Les personnels de l'entreprise (employés, cadres ...).

Article Annexe I

La présence dans les ateliers de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation. 3.6.

Article Annexe I

La présence dans les ateliers de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation. Objet du contrôle : 3.6.

Article Annexe I

La présence dans les ateliers de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation.

Article 230-1.03

Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent

Article Annexe IIa

Contexte professionnel Atelier de production, ligne de fabrication. Nature des travaux à effectuer Ces travaux correspondent en tout ou partie aux tâches des activités déclinées ci-dessous.

Article cahier des charges

Fabrication du fromage Pour les ateliers situés sur une zone bénéficiant de plusieurs appellations d'origine protégées, la multifabrication est autorisée sous réserve de systèmes de collecte différenciés et de circuits séparés dans l'atelier.

Article 221-II-2/9 (1)

Locaux de machines auxiliaires, espaces à cargaison, citernes d'hydrocarbures transportés en fret ou à d'autres fins et autres locaux de même nature présentant un risque modéré d'incendie 12) Locaux de machines et cuisines principales 13) Magasins, ateliers

Article Annexe I a

semi-conducteurs - Chimie - Physique - Biologie - Électronique - Électrotechnique - Médical - Enseigne lumineuse - Éclairage - Décoration lumineuse - Signalisation - Verrerie de décoration soufflée au chalumeau Il exerce son activité dans : - un atelier

Article 52

services des parcs de l'équipement transférés dans les conditions prévues à l'article 6 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers

Article ANNEXE

Les ateliers d'entretien sont isolés des zones de préparation. Une attention particulière est apportée à la protection et au nettoyage des flacons ou accessoires introduits dans la zone de préparation.

Article 1

Groupe école supérieure d'agriculture II Responsable commercial (e) en agrobusiness 210w 3 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris-Ile de France (CCI région Paris-IDF) - TECOMAH II Architecte d'intérieur, designer d'espace 233n 5 ans Atelier

Article Annexe II

Le temps de formation en milieu professionnel est réparti sur les deux années en tenant compte : - des contraintes matérielles des ateliers et des établissements scolaires, - des objectifs pédagogiques, - des cursus d'apprentissage.

Article L412-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 45 > 49

d'application du présent livre ; b. les élèves des établissements d'enseignement secondaire ou d'enseignement spécialisé et les étudiants autres que ceux qui sont mentionnés au a. ci-dessus pour les accidents survenus au cours d'enseignements dispensés en ateliers

Article Annexe Ia

de produits ou d'appâts A5.1-3 Nettoyage des sites industriels Entretien : - des machines et chaînes de production : • des ventilations, des canalisations • des silos, des châteaux d'eau et réservoirs d'eau, des cabines de peinture, des ateliers

Article Annexe II c

Évaluation ponctuelle : Épreuve pratique, d'une durée de 12 heures, coefficient 5 Cette épreuve se déroule en atelier de fabrication et sur site de mise en œuvre.