pour passer un fax, son début de chute, la rencontre avec Madame A... à qui elle a dit qu'elle avait failli tomber dans les escaliers, la douleur insupportable lorsqu'elle était remontée dans son bureau

, par Monsieur VEBER, Président, qui a signé la minute avec Madame Y..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 20 février 1998, Madame Henriette X... s'est blessée lors d'une chute

Ainsi, si ce dernier, résident montpelliérain et hospitalisé à Montpellier, soutient avoir chuté au sein de l'escalier d'un immeuble situé à Béziers, alors qu'il rendait visite à un proche, aucune attestation

Elle a subi plusieurs accidents reconnus comme imputables au service au cours de sa carrière dont une chute en descendant un escalier, le 10 avril 2008, lui ayant causé une lombosciatique gauche avec protrusion

R., âgée de 14 ans, a fait une chute dans le vide et s'est grièvement blessée ; Attendu que sur les poursuites engagées contre J. et R. pour blessures involontaires G.

Le 24 janvier 2013, Madame [I] [J] épouse [S] a été victime d'une chute en descendant un escalier situé dans ce magasin permettant d'accéder à un restaurant dénommé Nanashi exploité par la société Bontournon

Par ailleurs, l'attestation du directeur du service départemental d'incendie et de secours de la Haute Corse indique que le 4 mai 2012, les sapeurs-pompiers sont intervenus à 14h58 pour une chute d'une

accident du travail concernant sa salariée, Madame [U] [C] en qualité d’agent de sécurité, survenu le 1er décembre 2020 mentionnant les circonstances suivantes : « La salariée déclare avoir glissé et chuté

; Considérant que le 9 juin 1984, Mme X..., salariée de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE-SAINT-DENIS et affiliée auprès de cette caisse en tant qu'assurée sociale, a été victime d'une chute

A FAIT UNE CHUTE MORTELLE DANS UN ESCALIER AU TROISIEME ETAGE DE L'IMMEUBLE EN CHERCHANT DANS L'OBSCURITE, A LA SORTIE DE L'ASCENCEUR, LE COMMUTATEUR ELECTRIQUE COMMANDANT L'ECLAIRAGE DU PALIER ; CONSIDERANT

* Elle fait valoir que Monsieur Christian Y... a bien la garde de l'escalier étroit et abrupt de l'immeuble dont il est propriétaire et dans lequel elle a fait une chute et s'est blessée.

l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, exerçant les fonctions d'agent d'accueil au sein de la faculté d'économie et de gestion du site Ferry à Aix-en-Provence, a, le 19 juillet 2018 à 10h25, chuté

N'étant pas formé à ce poste, je n'ai pas pu l'aider, dans la précipitation ce dernier a chuté de l'escalier qui n'était pas sécurisé car il n'avait pas de rambardes ». M.

DANS UN ESCALIER FAISANT PARTIE DES DEPENDANCES DE LA GARE DE BOIS-COLOMBES HAUTS-DE-SEINE; VU LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE; LE DECRET DU 8 JUIN 1946; LE DECRET DU 22 JUIN 1946; VU L'ORDONNANCE DU

Il a également constaté de nombreux désordres tels que des risques de chute sur l’espace public de tuiles, ardoises, solin et vitrages brisés, un décollement d’enduits de façade, un risque de chute pour

Madame Pauline DURIGON, conseillère, Greffière, lors des débats et du prononcé : Madame Mélissa ESCARPIT, EXPOSÉ DU LITIGE Le 4 juin 2014, Mme [S] [E] a été victime d'un accident, ayant chuté

A ne rapporte pas la preuve de l'existence d'une flaque dans l'escalier ni qu'elle serait à l'origine de sa chute ; dès lors, la responsabilité de l'office n'est pas engagée ; - l'escalier, correctement

Il a opposé à [X] [I] son manque de discernement puisqu'elle aurait bu une bouteille de vin avant de faire une chute dans l'escalier.