CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
635a21d4c549ea05a7cd2d32
26 octobre 2022
compte-rendu du 31 mars 2016 d'hospitalisation dans le service d'urologie du centre hospitalier régional universitaire de [Localité 8] pour la réalisation d'une promontofixation et rectopexie par coelioscopie
TROISIEME CHAMBRE
6690c7450d808eb34e45553c
11 juillet 2024
Le 25 septembre 2015, [V] [W] bénéficiait d'un curage lombo-aortique sous coelioscopie, puis débutait le 26 octobre 2015 une radio-chimiothérapie, qui était complétée par une curiethérapie à compter de
Chambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f3912
23 octobre 2025
[T] a été hospitalisé au sein du groupe hospitalier Diaconesses [14] et a subi, le lendemain, une amputation abdominopérinéale par coelioscopie par les Dr [Y] et Dr [D], chirurgiens viscéraux et digestifs
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110161
6 avril 2016
commission régionale d'indemnisation par le docteur [A] [T], infectiologue et le docteur [H] [U], chirurgien, il convient de retenir que l'intervention intitulée : « sleeve gastrectomie par voie coelioscopique
3e chambre
6035060f6d9f3033233268bf
30 juin 2016
été fixée à 2 330 euros et ce poste de préjudice sera confirmé pour la somme de46 600,00 euros - préjudice esthétique permanent : L'expert retient 0,5/7 au titre des traces laissées par la coelioscopie
Cour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93502
fixée à 2 330 euros et ce poste de préjudice sera confirmé pour la somme de46 600, 00 euros -préjudice esthétique permanent : L'expert retient 0, 5/ 7 au titre des traces laissées par la coelioscopie
4ème chambre
DTA_2101299_20250708
8 juillet 2025
Suite à l'apparition immédiate de fortes douleurs abdominales, elle a de nouveau subi une intervention chirurgicale par coelioscopie, le 2 novembre 2017, dans le même établissement, pour une sténose de
1ère chambre
DTA_2003770_20220719
19 juillet 2022
En ce qui concerne les plaies du tube digestif, l'expert missionné par le tribunal relève qu'elles sont associées à tous les types de procédures coelioscopiques, avec une incidence de 0 à 0,1 % des cas
Chambre 2 A
64a7afc63bcaf505db6964ec
6 juillet 2023
aurait dû déclarer leur existence à la question présente au chapitre C du questionnaire médical (" au cours des 15 dernières années avez-vous (') subi des examens (radiographies, électrocardiogrammes, coloscopie
Chambre 1-3
68f3229f48e010cf6a8cd60f
17 octobre 2025
notamment déclaré sur l'honneur : -au cours des cinq dernières années, ne pas avoir été hospitalisé ou opéré, n'avoir pas fait l'objet d'un geste médico-chirurgical (endoscopie, arthroscopie, coloscopie
3ème chambre
DTA_2513617_20260424
24 avril 2026
’une exceptionnelle gravité dès lors « qu’il pourrait perdre toute capacité à se déplacer et à mener une vie normale », il ne l’établit pas la seule production d’ordonnances, d’un compte-rendu de coloscopie
1 ère Chambre
DTA_2503545_20260203
3 février 2026
les seules pièces produites concernent un suivi en gastro-entérologie en raison d’un adénocarcinome colique opéré en 2023, nécessitant une surveillance active pendant cinq ans et la réalisation de coloscopies
Pôle 2 - Chambre 2
603659fd63101bba6b52fd81
6 novembre 2015
Le 22 novembre 2003 une coloscopie a montré une amélioration de l'état de la muqueuse mais le même examen en date du 26 novembre 2003 a mis en évidence une aggravation des lésions avec apparition d'ulcérations
3ème Chambre
DTA_2204634_20221129
29 novembre 2022
S'agissant des douleurs abdominales, à l'issue d'une fibroscopie œsogastroduodénale et d'une coloscopie totale, lui ont été diagnostiquées une gastrite non ulcérée à Heliobacter pylori, ayant nécessité
9ème Chambre
DTA_2207107_20221230
30 décembre 2022
traitement médicamenteux est composé d'un anti-inflammatoire et anti-infectieux intestinal et anti-diarrhéique, le Pentasa(r) 2 g, dont la substance active est la mésalazine, et il bénéficie d'un suivi (coloscopie
6253ca58bd3db21cbdd8ac5c
20 février 2008
Des équipements destinés à l'endoscopie digestive (vidéo coloscope, vidéo gastroscope, automate de désinfection...) ont été acquis par la clinique d'avril 2002 à juillet 2003 La deuxième colonne a été
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200870
9 septembre 2021
Plus récemment, la voie endoscopique a été proposée afin de réaliser le geste au cours d'une coloscopie, de manière mini-invasive, avec du matériel dédié à ce type de procédure.
DTA_2202301_20221117
17 novembre 2022
En 2015, elle a subi une conisation et un traitement laser dont les suites sont, aux termes d'un certificat établi en mai 2021 par un gynécologue, " un suivi régulier par frottis et coloscopie ".
1ère Chambre
DTA_2000116_20221027
27 octobre 2022
des douleurs, à la reprise du transit intestinal et de son alimentation, il est autorisé à regagner son domicile le 29 février 2016, avec une prescription pour un traitement médicamenteux et une coloscopie
DTA_2407860_20250212
12 février 2025
Toutefois, s'il ressort des pièces produites qu'à l'issue d'un nouveau résultat positif, au même test, en mai 2023, une coloscopie a été préconisée devant la persistance du virus, d'une part celle-ci,
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