Dans les parties de l'installation visées au point 2.4, des méthodes indirectes et sûres telles que le chauffage à eau chaude, à la vapeur ou à air chaud dont la source est située en dehors de l'aire de stockage, de manipulation ou d'emploi sont utilisées

LEGIARTI000023732833

—

Ils présentent chacun un volume maximum de 630 litres et sont chauffés à feu nu ou par injection de vapeur. Les colonnes sont en cuivre. Chaque colonne présente une hauteur inférieure ou égale à 1,50 mètre.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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Calcul et plan des capacités des caisses journalières ; Description de la redondance des auxiliaires (combustible, graissage, réfrigération, eau douce) ; Schéma de graissage ; Schéma et calcul du réseau d'air comprimé ; Schéma de l'installation vapeur

Article Annexe I

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Objet du contrôle : Des détecteurs de gaz sont mis en place dans les parties de l'installation visées au point 4.1 présentant les plus grands risques en cas de dégagement ou d'accumulation importante de gaz ou de vapeurs toxiques.

Article 230-1.03

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Un "matériau incombustible" est un matériau qui ne brûle ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750 °C, cette propriété étant déterminée conformément au Code

Article Annexe 150-1.I

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corrigées dans un délai de quatorze jours après leur départ et de ceux dont les anomalies devaient être corrigées avant leur départ ; - les navires pour lesquels des problèmes ont été signalés en ce qui concerne leur cargaison, notamment les cargaisons nocives

Article Annexe IX

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. - Identification des sources et flux Dans les installations de production et de traitement de l'aluminium primaire ou secondaire, les émissions de CO 2 - combustibles consommés pour la production de chaleur ou de vapeur et pour la destruction thermique

Article 242-11.16

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La ventilation est installée de manière à empêcher l'accumulation de vapeurs inflammables en partie haute et basse du local.

Article Annexe V

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Préparations contenant une substance affectée de la phrase R 67 : " L'inhalation de vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges " Lorsqu'une préparation contient une ou plusieurs substances affectées de la phrase R 67, l'étiquette apposée sur son emballage

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Essence : tout dérivé du pétrole, avec ou sans additif d'une pression de vapeur saturante à 20° C de 13 kPa ou plus, destiné à être utilisé comme carburant pour les véhicules à moteur, exceptés le gaz de pétrole liquéfié (GPL) et les carburants pour l'aviation

Article Annexe I

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Des méthodes indirectes et sûres telles que le chauffage à eau chaude, à la vapeur ou à air chaud dont la source se situera en dehors des aires de transformation doivent être utilisées.

Article Annexe

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L'installation ne doit pas être inondable et ne doit pas renfermer de canalisation d'eau ou de vapeur d'eau. Les locaux de stockage doivent être séparés des locaux de manipulation et d'emploi.

Article Annexe I

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Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend toute disposition pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule tous les éléments soient confinés dans l'appareil.

Article Annexe I

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Article 18

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Lorsque l'initiative émane du syndic, celui-ci informe le conseil syndical de son intention de ne pas conclure un nouveau contrat au plus tard trois mois avant la tenue de cette assemblée générale.

Article Annexe 130-A.1

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Renseignements : - pression et température de la vapeur ; - type de propulseur ; - propulseurs transversaux ; - description et caractéristiques de l'appareil à gouverner ; - moyens de stockage et de rejet des eaux de cale machine.

Article 229-II-1.01

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son tirant d'eau maximal. 27 Les "locaux de machines" sont tous les locaux de machines de la catégorie A, tous les autres locaux qui contiennent l'appareil propulsif, des chaudières, des groupes de traitement du combustible liquide, des machines à vapeur

LEGIARTI000025878508

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huiles d'animaux marins dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

-Cette décision émane de l'autorité qui a prescrit la mise en fourrière ou de l'officier de police judiciaire chargé d'exécuter cette mesure. Elle émane du procureur de la République dans le cas prévu à l'article R. 325-27. III.

Article ANNEXE

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radiateurs et de chaudières pour le chauffage central. 25. 29 Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques. 25. 29Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques. 25. 3 Fabrication de générateurs de vapeur

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