En mai 1977 le docteur [P], médecin-chef du service de médecine du travail de la société EDF-GDF, dans une note intitulée "problèmes posés par l'utilisation de l'amiante notamment avec la société Electricité

En mai 1977 le docteur [U], médecin-chef du service de médecine du travail de la société EDF-GDF, dans une note intitulée "problèmes posés par l'utilisation de l'amiante notamment avec la société Electricité

En mai 1977 le docteur [Y], médecin-chef du service de médecine du travail de la société EDF-GDF, dans une note intitulée "problèmes posés par l'utilisation de l'amiante notamment avec la société Electricité

CONSEIL CHEF DE SERVICE PRES LA CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE ; la CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE et le MEDECIN CONSEIL CHEF DE SERVICE PRES LA CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE

CONSEIL CHEF DE SERVICE PRES LA CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE ; la CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE et le MEDECIN CONSEIL CHEF DE SERVICE PRES LA CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE

Par une décision du 21 novembre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appel du médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical du Rhône, réformé

Lambron, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LAON et du MEDECIN-CONSEIL, chef du service médical et de la SCP Célice, Blancpain, Soltner

Une deuxième intervention fut pratiquée par le même médecin-chef du service de neurologie de l’hôpital public en cause, pour retirer les restes de la tumeur encore présents dans le cervelet du requérant

   En 1975, le conseil d'administration des S.R.A.S. prit la décision de procéder au licenciement du requérant, en raison d'un conflit qui opposait deux médecins, dont le requérant, au médecin

Vu la procédure suivante : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical de l'Essonne, a porté plainte contre M.

Vu la procédure suivante : Le médecin-conseil régional, chef de service du service médical d'Ile-de-France, a porté plainte contre M.

Vu les procédures suivantes : Le médecin-conseil régional, chef du service médical de Rhône-Alpes, et la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire ont porté plainte contre M.

CONSEIL CHEF DE SERVICE PRES LA CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE ; la CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE et le MEDECIN CONSEIL CHEF DE SERVICE PRES LA CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE

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primaire d'assurance maladie de Lyon, à la caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble, à la caisse primaire d'assurance maladie de Roanne, à la caisse primaire d'assurance maladie du Jura, au médecin

X... et de l'Association syndicale des spécialistes en orthopédie dento-faciale et de Me Foussard, avocat de médecin-conseil, chef du service médical près la caisse primaire d'assurance maladie d'Epinal

Il fut ensuite conduit au service d’accueil des admissions d’urgence de l’hôpital Charles Perrens de Bordeaux, présenté à un médecin généraliste puis, en exécution d’un arrêté du maire, fut conduit au

conseil chef du service du contrôle médical ; qu'en opposant que la Caisse ne justifiait pas de la délégation du médecin conseil régional au médecin conseil chef de service, quand un tel motif est inopérant

, chef du service médical de la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente en date du 14 décembre 1998, lui a infligé la sanction de l'interdiction de donner des soins aux assurés sociaux pendant

Vu la procédure suivante : Le médecin-conseil, chef de service de l'échelon local du service médical de Rhône-Alpes, a porté plainte contre M.