.) ; Ecole centrale des arts et manufactures ; Ecole centrale de Lyon ; Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (centre national) ; Ecoles normales supérieures ; Institut industriel du Nord de la France ; Instituts nationaux des sciences appliquées

Article L233-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 79

Code de l'éducation

I. - La Conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur est composée des responsables des écoles françaises à l'étranger, des directeurs des instituts et des écoles extérieurs aux universités ainsi que des membres de deux conférences

Article 1

—

d'enseignement technique ... 5 076,00 423,00 14,10 Caporal-chef ou quartier-maître de 1re classe, élève des écoles d'enseignement technique 4 474,80 372,90 12,43 Caporal ou quartier-maître de 2e classe, élève des écoles d'enseignement

Article 1

—

terre Haamene (partie) 39 Ecole de Haamene 98624200204 23 a BD ca Remblai maritime et terre Haamene (partie) 39 Logement 98624200204 6 a 56 ca Section de commune de Vaitoare Vaiohina (partie) et remblai 61 Ecole de Motutiairi et logement (désaffectés

Article D351-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 54

Code de la sécurité sociale

ouverte au titre des périodes de stage mentionnées au deuxième alinéa de l'article L. 124-1 du code de l'éducation ayant donné lieu à la gratification prévue à l'article L. 124-6 du même code et effectuées par des étudiants ou élèves d'un établissement, école

Article 1

—

Klaxon rouge III Equicien 330 3 ans Association Equit'aide handi-cheval Lorraine III Responsable de secteur services à la personne 330p 3 ans Institut régional des services à la personne (IRSAP) III Chargé (e

Article 20

—

Les directeurs, directeurs techniques et moniteurs des écoles de cadres, les directeurs, directeurs techniques et moniteurs des écoles et centres préparant aux professions paramédicales ayant, à la date de publication du présent décret, la qualité d'agent

Article 54

—

assise scientifique et institutionnelle, l'établissement expérimental Université de Lille développe des partenariats notamment avec les organismes de recherche, le Centre Hospitalier et Universitaire de Lille, l'Institut Pasteur de Lille, ainsi que des écoles

Article 40-1

—

Par dérogation à l'article 3, en l'absence de signature de la convention entre une école de formation, une université disposant d'une composante santé et le conseil régional, la formation est assurée par les écoles de formation sous réserve de validation

Article 6

—

Les épreuves écrites d'admissibilité des concours d'accès à l'IFMA portant sur les programmes des classes préparatoires aux grandes écoles, fixées à l'article 1er ci-dessus, peuvent être choisies parmi celles des concours ou des banques d'épreuves existants

Article 2

—

Les enseignements dispensés dans les écoles nationales de police ou les centres de formation de la police font l'objet d'une mise en pratique au sein des services opérationnels.

Article 3

—

Les écoles autres que celles énumérées à l'article 19 sont créées et supprimées, sur demande ou après avis du conseil d'administration de l'institut, par arrêté conjoint des ministres chargés de l'industrie et des communications électroniques.

Article R222-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 41 > 35

Code de l'éducation

chargé de l'éducation nationale peut, par arrêté, déléguer aux recteurs d'académie le pouvoir de fixer le nombre de sièges de membres titulaires et suppléants composant les commissions administratives paritaires des instituteurs et des professeurs des écoles

Article D1251-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 28 > 65

Code du travail

Le salarié temporaire formule la demande prévue à l'article L. 1251-25 auprès de l'entreprise utilisatrice par tout moyen donnant date certaine à sa réception.

Article 33

—

Chacun des agents mentionnés au premier alinéa de l'article 1er fait l'objet d'une évaluation périodique ne donnant pas lieu à l'établissement d'une note chiffrée.

Article R642-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 77

Code de la sécurité sociale

l'article L. 642-4-2 au titre de deux années civiles consécutives ou excédent deux fois le montant de ce seuil au titre d'une seule année civile, il perd le bénéfice des dispositions prévues à l'article L. 642-4-2 au titre de l'année suivant celle au cours

Article R631-24-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 31

Code de l'éducation

Ils communiquent ce choix, par tout moyen donnant date certaine à sa réception, à l'autorité administrative mentionnée à l'article L. 632-6, au directeur général de l'agence régionale de santé concernée et, le cas échéant, à l'employeur.

Article 34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 60

Code de procédure pénale

Le procureur général représente en personne ou par ses substituts le ministère public auprès de la cour d'appel et auprès de la cour d'assises instituée au siège de la cour d'appel.

Article 9

—

Les pièces principales doivent être pourvues d’un ouvrant et de surfaces transparentes donnant sur l’extérieur.

Article 7

—

Les personnels d'encadrement et de surveillance des écoles et centres préparant aux professions paramédicales comprennent :

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