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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007973223

Admin. suprême

19 novembre 1997

19 novembre 1997

. ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la radiographie prise lors de la visite médicale d'embauche du 14 décembre 1989 permettait de déceler le pincement vertébral dont était affecté M

Source officielle

Page 29 sur 177

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CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008212290

Admin. suprême

13 avril 2005

13 avril 2005

méconnu les dispositions précitées de l'article L. 115 et n'a pas dénaturé les faits ; Considérant, en troisième lieu, que le requérant ne saurait utilement soutenir que l'absence au dossier d'une radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200315

Cassation

6 mars 2008

6 mars 2008

discuté, au stade de l'instruction comme au stade de la procédure judiciaire, sur la base du seul avis medicis et que la caisse devait donc soumettre à la cour d'appel et à l'employeur les clichés radiographiques

Source officielle
CC

soc

613720cbcd580146773ee72c

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

du Code de la sécurité sociale (nouveau) et alors, d'autre part, que, pour conclure à l'absence du rapport de causalité invoqué, entre l'accident initial et les lésions révélées par des clichés radiographiques

Source officielle
CC

soc

613720b3cd580146773edadc

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

conclusions dans lesquelles, d'une part, il s'était expliqué sur cette contradiction et, d'autre part, il avait contesté les affirmations de l'expert indiquant avoir examiné lors de l'entretien les radiographies

Source officielle
CC

soc

6137219dcd580146773f5399

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

motivées les conclusions de ce dernier qui, après rappel du différend, de la mission, de l'avis du médecin traitant et du praticien conseil, relate les pièces fournies, mentionne l'absence de dossier radiographique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100017_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Il a consulté le 7 janvier 2020 son médecin généraliste qui a prescrit la réalisation de radiographies.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20153979

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

La commission estime toutefois que les radiographies, analyses et dossier infirmier qui pourraient être contenus dans le dossier médical du défunt sont de nature à permettre à la demanderesse de connaître

Source officielle
CA

Chambre sociale

69facec5cdc6046d47bf176f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle fait valoir que : suivant une note de son médecin conseil, le docteur [O] [T], une radiographie est le meilleur examen pour détecter les calcifications tandis que l'IRM est très peu performante

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b286f73c18b33b338c43

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle souligne en tout état de cause que l'expert a justifié le taux de 25 % au vu de la cohérence d'ensemble des examens radiographiques, de la maladie professionnelle, des séquelles lombaires, de l'absence

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6801dca52d41c0a3fc6eca13

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

de l'expert, le Dr [T], et invoque les conclusions de son médecin conseil, le Dr [X], qui considère qu'aucun taux d'incapacité n'est caractérisé, en l'absence de doléances, de prescriptions et de radiographie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa219aa34ad10008581817

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

L'expert judiciaire nommé par le tribunal, le docteur [V], expliquait quant à lui qu'« un 1er bilan radiographique standard effectué en 2010 fait état d'un début de gonarthrose bilatérale avec pincement

Source officielle
CA

Chambre sociale

60335dfc4e0ebb0f242726f1

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

l'expert précise que depuis son accident du travail et jusqu'à sa demande de rechute, Monsieur [S] [R] lui a signalé n'avoir jamais subi d'arrêt de travail, d'hospitalisation, d'intervention ou de radiographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101132

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

Absence d'élément significatif de risque » ; qu'après examen clinique du cheval et prise de radiographies, l'expert a constaté que l'animal souffrait principalement d'un syndrome podotrochléaire du membre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1803190_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Or, il résulte du rapport d'expertise judiciaire et notamment des clichés radiographiques qui y figurent que de nouvelles ruptures des attelles agrafes, tant au niveau de la côte n° 10 que de la côte n

Source officielle
CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

post opératoires de ladite intervention que sur la radiographie pré opératoire de la suivante, alors qu'aucune mention de ces radiographies, pourtant partie intégrante de toute intervention n'est faite

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d6c055cdc6046d47912073

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le 25 août 2020, Madame [W] [K], née [A], a fait l'objet d'une radiographie du rachis cervical.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c112cdc6046d472c0327

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

que le 17 février 2023, suite à une chute à son domicile, elle s’est rendue au service des urgences du centre hospitalier de [Localité 7] pour une douleur au niveau de la cheville droite ; que la radiographie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e148f9cdc6046d477ed313

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Aux termes de son rapport dressé le 17 avril 2024, l’expert indique : « Monsieur [P] représente des lésions radiographiques que l’on peut qualifier comme très discrètes.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63be62ca13ef607c90ab6313

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

le Docteur [C] [E] en date du 16 décembre 2016, faisant état d'une épicondylite latérale (tendinopathie d'insertion des muscles épicondyles) coudes droit et gauche, confirmée par échog (Sic) et radiographie

Source officielle