Tabuteau, Auditeur, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de l'ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES GUIDES INTERPRETES, - les conclusions de M.

    La liste des requérants et les précisions pertinentes sur les requêtes figurent dans le tableau joint en annexe. 4.

, sans que l'on ne sache l'origine de ces déplacements, ni que soit communiqué leurs destinations ; que seules 7 heures supplémentaires seront donc retenues, ce qui représente une somme brute de 132, 69

] [Adresse 69] né le [Date naissance 66] 1961 à [Localité 73] Monsieur [MMM] [XXX] Demeurant [Adresse 70] [Adresse 70] né le [Date naissance 67] 1962 à [Localité 74] Monsieur [AAA] [NNN

et Iakovos Karamanis (requérants indiqués sous les n os   3 et 4 dans le tableau joint en annexe) ont exprimé le souhait de poursuivre la procédure devant la Cour.

de 69. 397, 78 ¿ chacune.

mai 2012, la Caisse d'Epargne et de Prévoyance de Rhône Alpes a consenti à la société Constantinopolis, exerçant sous l'enseigne l'Orient Express, un prêt de 23.000 euros en capital, remboursable en 69

    La liste des requérants et de leurs représentants figure dans le tableau joint en annexe. 2.

    La liste des parties requérantes et de leurs représentants figure dans le tableau joint en annexe. 2.

Il s'avère que la régie du SMGETU a adressé un tableau récapitulatif pour l'année 2009 sur lequel a été appliquée la réduction Fillon ; il n'a réglé qu'une partie des cotisations dues par deux versements

APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON du 11 Décembre 2018 RG : 18/69 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU

La proposition de rectification comprend également des tableaux qui détaillent avec précision les opérations en cause, en mentionnant notamment leurs montants hors taxes et toutes taxes comprises et les

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 71-343 du 29 avril 1971 ; - le décret n° 2002-69 du 15 janvier 2002 ; - le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014

.; la BANQUE SUISSE pour 2. 059. 990, 69 euros également remboursé par M. D...qui était caution et le CIC qui aurait été remboursé par privilège.

En second lieu, aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 12 novembre 2018, publié au recueil n°69 spécial le 13 novembre 2018 : " la délégation de signature donnée M.

malgré les diligences de la commune, le bureau de vote, lors du second tour des élections législatives, n'a été tenu que par un président et trois assesseurs, alors que la circulaire ministérielle n° 69

malgré les diligences de la commune, le bureau de vote, lors du second tour des élections législatives, n'a été tenu que par un président et trois assesseurs, alors que la circulaire ministérielle n° 69

malgré les diligences de la commune, le bureau de vote, lors du second tour des élections législatives, n'a été tenu que par un président et trois assesseurs, alors que la circulaire ministérielle n° 69

    La liste des requérants et de leurs représentants figure dans le tableau joint en annexe. 2.

La proposition de rectification comporte dans le paragraphe intitulé « conséquences financières », un tableau relatif au calcul des taxes sociales et une annexe relative au calcul des rectifications.