IMPOTS, SOUS LEQUEL SONT CODIFIES LES ARRETES MINISTERIELS PRIS EN APPLICATION DE CE TEXTE, PREVOIT UNE DEDUCTION DE 20% POUR LES "ARTISTES - MUSICIENS - CHORISTES -, CHEFS D'ORCHESTRE ET REGISSEURS DE THEATRE

Le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon, par jugement en date du 19/07/2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL [X] [A] 7 TER Place du Théatre 85000

selon les arrêts attaqués (Versailles 30 mars 2006), que dans les litiges opposant MM.X... et Z... à leur employeur, l'association de gestion de la salle des fêtes de Colombes, devenue l'Avant-Seine / Théâtre

Jean-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Théâtres

dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1996 par le tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris, au profit de l'Etablissement public industriel et commercial du théâtre

suivantes du conseil municipal : a) n° 24 du 4 juillet 2013 ; b) n° 22, 26, 27 et 29 du 26 septembre 2013 ; c) du 7 novembre 2013 concernant Les 4 pattes de la danse (9 juillet 2013, 1 620 €), le Théâtre

Cet article était inspiré de la nomination de l’actrice P.M. à la commission consultative des subventions de la direction des théâtres du ministère de la Culture.

MEMOIRE ENREGISTRES LES 9 MARS ET 6 JUILLET 1976 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT ; 2° SOUS LE N° 02.256, LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE "CINEMA-THEATRE

euros avec intérêts au taux légal, au titre d'honoraires demeurés impayés dans le cadre d'un marché de maîtrise d'oeuvre destiné à l'étude et à la conduite des travaux de rénovation de l'opéra grand théâtre

Madame [B] [A] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [N] [H] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Catherine DE GOURCUFF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0067 DEFENDEURS Association THEATRE

AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE AUJOURD'HUI LA DAME Y..., ONT ASSIGNE LA SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS-ELYSEES EN PAIEMENT DES PAIEMENTS DES DROITS D'AUTEUR AFFERENTS A TROIS REPRESENTATIONS QU'ELLE

le 10 mai 2006 et son régiment depuis le 1er juin 2006 pour participer à l'opération « Licorne » en Côte d'Ivoire, s'est vu infliger par le chef d'état-major du poste de commandement interarmées de théâtre

Jean-Pierre d'X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL BETS, domicilié ..., 4 / de la société civile immobilière (SCI) Le Théâtre, dont le siège est ..., 5 / de la société SM Entreprise

condamner la ville de Chaumont à lui verser la somme de 102 808, 78 euros en réparation des préjudices résultant de ce que le projet de cession de l'ancienne école dite " Michelet " et de l'ancien théâtre

n°0578, n°0579, n°0580, n°0581, n°0582, n°0583, n°0584, n°0746, n°0779, n°0780, n°0781, n°0782, n°0783 et n°0784, à raison des travaux réalisés dans le cadre de la restauration et de l'extension du théâtre

Le 10 mars 1992, la requérante et cinq autres personnes, propriétaires du théâtre, assignèrent M.

2005 en qualité de violoniste exerçant au sein du nouvel orchestre de Saint-Etienne, devenu à la fin de l'année 2004 l'Orchestre symphonique de Saint-Etienne (OSSE) lequel dépend de l'Esplanade, opéra-théâtre

désigner un expert chargé de procéder aux constatations utiles relatives à l’état des immeubles et propriétés avoisinants susceptibles d’être affectés par le projet de modernisation et d’extension du théâtre

DEFENDEUR : * SARL LE THEATRO, [Adresse 2], Non comparante.

soit à 1.141.728 francs, 174.055 euros, - par arrêt du 16 octobre 1997, la cour d'appel de Versailles, conformément à la décision rendue par la Cour de cassation le 10 mars 1993, jurisprudence dite ¿Théâtre