civile, contre, pour le premier, l'arrêt de la cour d'assises de MAINE-ET-LOIRE, en date du 2 avril 2004, qui, pour tentatives de meurtres, vol avec arme et tentative de vol avec arme et ce en récidive

d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-1, en date du 17 février 2025, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'extorsion et tentative, associations de malfaiteurs et blanchiments aggravés, en récidive

[V] [R] coupable de transport, détention, offre ou cession non autorisés de stupéfiants, en récidive. 3. Le prévenu a relevé appel de cette décision.

[Z] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2023, qui, pour violences aggravées en récidive, l'a condamné à

[G] [K] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Aude, en date du 16 mars 2023, qui, pour meurtre en récidive, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle.

[N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises des Pyrénées-Atlantiques, en date du 19 décembre 2023, qui, pour tentative d'assassinat, séquestration arbitraire, violences aggravées en récidive

Code civil, insuffisance de motifs, de base légale, excès de pouvoir, violation des droits de la défense ; Attendu que l'arrêt attaqué, après avoir relevé que Christian Y... se trouvait en état de récidive

résultant du jugement du 12 juin 2001, soit un total de sept ans et huit mois d'emprisonnement ferme" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Franck X... a été condamné pour vol aggravé en récidive

[F] est cité devant le tribunal correctionnel des chefs de travail dissimulé en bande organisée, abus de biens sociaux, recels d'abus de biens sociaux, blanchiment, en récidive, faux.

[C] coupable de faux en récidive, sauf à dire que le premier terme de la récidive était la condamnation du tribunal correctionnel de Bordeaux en date du 3 juin 2014, et, en cet état, a prononcé sur la

[L] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2021, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné

[I] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2022, qui, pour appels téléphoniques malveillants en récidive, l'a condamné à six

date du 2 septembre 2025, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction l'ayant renvoyé devant la cour d'assises de la Vienne sous l'accusation de tentative de meurtre en récidive

Mamadou X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 juillet 2017, qui, pour violences aggravées en récidive, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement ;

T... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 2019, qui, pour abandon de famille en récidive, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement et

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable d'avoir omis de donner à 31 employés le repos hebdomadaire le dimanche et ceci en état de récidive

DÉCEMBRE 2024 La société [1] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2023, qui, pour infraction au code de l'environnement en récidive

[U] [Z] a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises du Rhône, en date du 21 février 2025, qui, après condamnation du chef de complicité de vol en bande organisée en récidive, a prononcé sur