[R] [Z] sous l'accusation de tentative d'assassinat et M.

Paris pour complicité de connivence d'évasion, a été suspendue par décision de la Commission de réexamen du 30 novembre 2000 ; qu'Abdelhamid X... est resté détenu pour l'exécution des peines de : 1

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné l'accusé du chef de tentative de meurtre, alors : « 1°/ que la cour d'assises, en cas de réponse affirmative sur la culpabilité, doit se prononcer

Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale. Sur le deuxième moyen Enoncé du moyen 8.

Turbeaux, conseiller rapporteur, Mme Slove, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Sottet, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

G... des chefs de tentative d'assassinat et d'actes de torture ou barbarie avec préméditation, la cour et le jury ont été interrogés, par la question n° S 1, sur le point de savoir si, pour ces faits,

Michel-Roch, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 30 janvier 1997 qui, pour vol avec effraction et tentative de vol, l'a condamné à la peine de 15 mois d'emprisonnement

[F] [T] a été mis en accusation devant la cour d'assises du chef de tentative d'assassinat, en récidive. 3.

Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des

1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.

F..., de complicité de tentative d'assassinat au préjudice de M. Y...

de chantage ou de complicité de tentative de chantage.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Sottet, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités,