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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
651d02e5fe8d588318c1adb1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
FABBIAN de la SCP LEGALP, avocat au barreau de HAUTES-ALPES INTIMEE : Mme [A] [T] née le 05 décembre 1951 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleChambre Commerciale
62760c7f593736057d78a9c2
5 mai 2022
5 mai 2022
810.544.551 au registre du commerce de GAP,agissant poursuites et diligences de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège social, 12 Rue Barthélémy Chaix 05100 BRIANCON représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleChambre Commerciale
6364bb92e405357f749eaa1e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
EN PROVENCE sous le n° 381 976 448, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Jean-Pierre
Source officielle2ème Chambre
62848ffb498a54057d102dcb
17 mai 2022
17 mai 2022
suivant déclaration d'appel du 21 Juin 2021 APPELANTE : Mme [E] [Y] née le 28 Septembre 1963 au PORTUGAL de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 9] Représentée et plaidant par Me Jean-pierre
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147dcb8fa004f57da1b1
4 avril 2023
4 avril 2023
Me Yves BALESTAS, avocat au barreau de GRENOBLE, INTIMES : Maître [L] [Z], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA PELLER CONSTRUCTION, [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Jean-Pierre
Source officielleChambre 1-6
63ca42129066fd7c90fc2325
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Seyrine AOUANI -SCP BBLM -Me Bernard MAGNALDI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4912
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[D] [N] [C] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Jean-Pierre AOUDIANI de la SCP ALPAZUR AVOCATS, avocat au barreau des
Source officielle8e Chambre A
615e0d76c25a97f0381f4d71
12 juin 2014
12 juin 2014
né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section A
62c5296aa2c423637907979a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS [U], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ZA LES FAUVINS 4, Rue des Métiers 05000 GAP représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7cc
4 février 2008
4 février 2008
GAP AUTOMOBILES Avenue d'Embrun 05000 GAP Représentée par Me Jean-Pierre AOUDIANI (avocat au barreau de HAUTES ALPES) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
Prévenu, appelant Comparant assisté de Maître EMIE Jean-Pierre, avocat au barreau de PARIS I...Samuel Emmanuel Alain Né le 05 juillet 1986 à BEZIERS, fils de I...Manuel et de J...Élisabeth, joueur
Source officielleCh. Sociale -Section A
6451fb6248616ed0f8cd4fd8
2 mai 2023
2 mai 2023
BGLM, avocat plaidant inscrit au barreau de HAUTES-ALPES, INTIME : Monsieur [M] [G] né le 04 Mars 1959 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Pierre
Source officielle2ème Chambre
64fab9f90f624005e653f60e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ENTREPRISE GENERALE AVENIA sous liquidation judiciaire prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 27] [Localité 19] représentée par Me Jean-pierre
Source officiellePage 3 sur 3