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7 324 résultats pour « Alain BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

NNES, en date du 23 mars 2018, qui, dans l'information suiviec/M. U

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00343

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

U... n'a pas contesté la réalité de tels gestes violents antérieurs au jet d'alcool à brûler ; que les deux concubins se sont aussi accordés pour dire que M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859dd

Appel

15 octobre 2001

15 octobre 2001

Alain BOURDY, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 15 Octobre 2001 par M. Alain BOURDY, Conseiller assisté par Mme Florence ALLEMANN, Greffier.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fff

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

violation des articles L. 450-4 du Code de commerce, 485, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné Aurélie X..., Alain

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00294 SAS SOCRECc/SAS DEMENAGEMENT BLANCHARD ET FILS

69dffdafcdc6046d4760364b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

CABINET [K] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [Q] [L] [Adresse 2] DEFENDEUR SAS DEMENAGEMENT BLANCHARD ET FILS [Adresse 3] RCS/RM [Localité 1] : 822506408 - 2017 B 3349 Représentant légal : Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c36

Appel

9 février 2017

9 février 2017

né le 19 Juillet 1950 à BRON (69500) de nationalité Française ...

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c31d

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Bruno J..., 19 / de M. Patrick J..., demeurant tous deux Lotissement Le Mélézet, 05600 Risoul 1850, 20 / de M. Mickaël K..., demeurant ..., 21 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Le 16 novembre 2001 un brevet a été déposé par cette société auprès de l' INPI dont les co- inventeurs étaient : Monsieur Alain X..., Monsieur Jean C... et Monsieur Alain D....

Source officielle
CC

cr

6079a8a39ba5988459c4e59f

Cassation

27 octobre 1971

27 octobre 1971

(ALAIN) DES PREVENTIONS D'HOMICIDE INVOLONTAIRE ET DE NON-RESPECT DE FEUX DE SIGNALISATION, EN DEBOUTANT LES EPOUX X... DE LEUR DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

631add5bf575634f1371eb35

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

] [P] [V] [Adresse 2] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141182021000863 du 04/03/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représenté par Me Bruno

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00926

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

V..., W..., XX..., YY..., ZZ..., Alain AA..., Bruno AA..., BB... irrecevables en leur demande, le conseil de prud'hommes retient que le jugement du 16 avril 2009, devenu définitif, a débouté ces salariés

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a17d527cdc6046d47314726

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

à titre de rappel de salaire pendant la mise à pied conservatoire ; - la somme de 121,66€ brut à titre de congés payés afférents ; - la somme de 3 801,22€ brut à titre d'indemnité compensatrice de préavis

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d5bcdc6046d47660e23

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

payés afférents : 1 518,56 euros bruts ; - Rappel d'indemnité de congés payés : 4 376,76 euros bruts ; - Rappel de salaire sur mise à pied : 2 713,92 euros bruts ; - Congés payés afférents: 271,39

Source officielle
CC

civ2

6137216ecd580146773f3b49

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Alain A..., demeurant ... (Bas-Rhin), 5°) la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Strasbourg, sise ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fde5430abd0423050332bae

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Alain X... né le [...] à BOULOGNE BILLANCOURT (92100) [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896fe

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Alain X... de ce qu'une réunion du conseil d'administration du 22 juin 2005 allait être appelée à délibérer sur l'examen de la révocation du directeur général.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b48

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c43

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

de REIMS) Monsieur Cédric ZZZ... ... 86280 SAINT BENOIT Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Bruno AAA... ... 86340 ROCHES PREMARIE Non comparant

Source officielle
CA

18e Chambre

6160964541ad74d62c18185e

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 OCTOBRE 2013 N°2013/881 Rôle N° 12/09231 SARL JOMI C/ [N] [Y] Grosse délivrée le : à : - Me Alain-David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adf4

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Bruno Henri AA... M. Alain Y... C / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfad

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

La société IFB FRANCE a procédé au licenciement de messieurs Alain Y..., Richard Z... et Bruno A... les 27 et 28 septembre 2010 et a assigné la société ATM GLOBAL LOGISTICS (FRANCE) devant le juge des

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