Alain X... Mme Sonia X... épouse X...

L'ANE ROUGE DEMANDEUR SELARL [L] prise en la personne de Me [O] [L] [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR SASU [Adresse 2]ANE [Adresse 3] Comparant en personne assisté à l'audience par Me Dan LACHKAR

Alain Y...

Alain X... C/ Mme Régine Y... veuve Z...

Alain Ernest Y...

Optic Lachal et de la S.N.C. Greenwich Optique du 31 mars 2006.

LASTRADA Copie exécutoire délivrée le : 21 JUILLET 2023 à : Me Clémence LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat

Alain A... C/ Mme Marguerite Z... veuve A... M. Jean-Paul A... Mme Annick A... Mme Anne-Sophie B...- A... Mme Haude C...

A..., Lazhar B..., Amar K..., Tombe Thiongane, Idriss C..., Lakehal Q..., Mohamed D..., El Hadj Z..., Mimoum K..., Logbi G..., Alain O..., Ali U..., Amar P..., Mohamed L... et Jean-Pierre F....

Une société civile immobilière a été créée par Alain B..., et le parc de véhicules d'occasion a été agrandi.

exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL

requête enregistrée le 5 juin 2024, M. et Mme C et B A saisissent le juge des référés au sujet de la non-remise en service d'un emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées au hameau de Lachal

LACHAUX Juges : M. D. MARTIN M. F. TERTRAIS Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître, [W], ès qualités, La SARL J.A.

Alain X... C/ Mme Jennifer Y...

audit siège, 4°) de la Caisse assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), dont le siège est 5, rue Jacques Cablé à Strasbourg (Bas-Rhin), recherchée en sa qualité d'assureur de la société anonyme Rosati Lachèze

Yves Bertot, demeurant La Trinquette, La Combe, route de Lachal, à Saint-Georges-de-Commiers (Isère), 2 ) du syndicat CGT, représenté par M.

Alain X... C / Mme Marie-Noëlle Y... épouse Z...

* * * * * EXPOSE DU LITIGE Par courrier du 30 septembre 2005, la caisse d'allocations familiales du Cher a déposé plainte à l'encontre de Alain X... et Claudette Y... épouse X... pour faux et

Alain X... C / Mme Marie-Noëlle Y... épouse Z...

Grande Instance de Chambéry en date du 07 Mai 2007, Arrêt de la Cour d'appel de Chambéry (1ère section) du 14 octobre 2008 Arrêt de la cour de cassation en date du 9 juin 2010 Appelant Monsieur Alain