Allée du Coteau, du numéro 1 au numéro 19, y compris la parcelle X 14 dont l'accès s'effectue 17, allée du Coteau ou 24, avenue du Général-Leclerc. Avenue Maximilien-Robespierre, du numéro 26 au numéro 34 inclus.

Article 2-1

—

parc des Oiseaux, rue de l'Ile, 93160 Noisy-le-Grand, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 39; - du 25 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sevran, situé au parc Louis-Armand, 28, avenue du Général-Leclerc

LEGIARTI000020955767

—

Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 10 000 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 30 400 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article Annexe

—

Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 25 179,00 Ile-de-France VIII. Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 26 224,75 Ile-de-France IX.

LEGIARTI000023501793

—

Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 11 176 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 50 607 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article Annexe

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Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 1 500 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 81 977 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article Annexe II

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Art et Décoration/Aménagement et décoration - route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000024423112

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EURE-ET-LOIR D 2020 ex-N 20 TOURY Limite de département Limite de département ROUVRAY-SAINT-DENIS EURE-ET-LOIR D 29 LE COUDRAY N 123 D 22 VOVES EURE-ET-LOIR D 954 ex-N 154 ALLAINES-MERVILLIERS D 927 Limite de département DAMBRON EURE-ET-LOIR

Article 2

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le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline et la zone résidentielle, et la rue Alain-Colas

Article Annexe I

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183400068 00015 CCI de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan, Le Vigan, 12, rue de la République, 30032 Nîmes Cedex 1, téléphone : 04-66-879-879, Siren/Siret : 183000033 00013 Limousin CCI du Pays de Brive (future CCI de la Corrèze), 10, avenue du Maréchal-Leclerc

Article 2-1

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département de l'Aisne (02), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Laon ; 21° Le 26 août 2024, le site de célébration de Châlons-en-Champagne, situé au parc le Grand Jard, avenue du Maréchal-Leclerc

Article Annexe

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420 000 125 Terrain PUTEAUX, immeuble Logis-Transports en bail à construction 55, quai de Dion-Bouton, Puteaux (92) Section AE n° 144 1 170 000 126 Terrain LES LILAS, immeuble Logis-Transports en bail à construction 71-77, boulevard du Général-Leclerc

Article ANNEXE 6

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Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin. Pantin Limite communale de Pantin jusqu'à la rue George-Sand. Rue George-Sand jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle B 21.

Article Annexe

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sociaux] expirant le 14 septembre 2043) : 110 à 116, rue de Billancourt, 95 à 101, rue de Silly, et villa des Beaux-Arts. 59 Poste de redressement établi sur une parcelle du sol de l'ancienne sous-station Boulogne : 79 et 81, avenue du Général-Leclerc

Article (21 à 29)

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Extrémité IGOVILLE 27 D 39 D 840 LE NEUBOURG D 83 VITOT 27 D 155 N 154 NORMANVILLE D 71 ACQUIGNY 27 D 501 D 321 CHARLEVAL N 31 VASCOEIL 28 D 927 N 154 ALLAINES-MERVILLIERS

Article annexe I (suite)

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a) Coupelle métallique ; b) et c) Tube d'acier serti ; d) Œillet ; e) Manille entre le câble et l'émerillon. 11 Alain Mauran. Frontignan 34. d) = 1,6 c) = 21 A.M. 711 sur médaille côté attache.

Article Annexe

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Article 4 Le siège social de la Société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.

LEGIARTI000036502823

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Article 4 Le siège social de la société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.

LEGIARTI000027729516

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BPIFRANCE FINANCEMENT Société anonyme au capital de 750 860 784 euros Siège social : 27-31, avenue du Général-Leclerc 94710 Maisons-Alfort 320 252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559

LEGIARTI000039240180

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de technologie de Belfort-Montbéliard, spécialité mécanique et ergonomie Formation initiale sous statut d'étudiant 2013 2015-2016 Formation continue 2013 2015-2016 Université de Besançon, Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté, 23, rue Alain-Savary

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