Alain X... écrivait à M.

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N CLM/SLG Numéro d'inscription au répertoire général : 10/01642.

Alain Hubert, demeurant 3, allée Le Titien, 87100 Limoges, 53 / M.

son siège Zollstr.9 FL 9490 VADUZ LIECHTENSTEIN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Helga PERNEZ, avocat au

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND ET SUR RENVOI DE CASSATION DU 04 SEPTEMBRE 2008 FG No 2008 / 519 Rôle No 98 / 20601 Jacques Albert X...

fond, origine Cour d'Appel de BASTIA, décision attaquée en date du 13 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00357 Arrêt Au fond, origine Cour de Cassation de PARIS, décision attaquée en date du 09

Jean-Jacques P..., demeurant ..., 55 / de M. Alvinn D..., demeurant ..., 56 / de M. Bruno X..., demeurant ..., 57 / de M.

Compagnie d'assurances GROUPAMA Me Alain A...

PERRET-VIGNERON-K. BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame Michèle A...

Alain Delrue, demeurant bâtiment G 29, la Clé des Champs à Aubagne (Bouches-du-Rhône), 30 / de M.

Alain Y..., 2°/ Mme Denise Z... veuve Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la

D E C I D E : -------------- Article 1er : Les articles 1er, 2 et 4 de l'arrêt de la cour administrative d'appel de Versailles du 10 novembre 2020 sont annulés.

Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Anaïs ROMINGER.

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 31 MARS 2015 --- = = oOo = =--- ARRET N. RG N : 14/ 01357 AFFAIRE : Cécile X...

, de procéder à leur dératisation, de procéder à la rénovation des sanitaires et au cloisonnement de la douche de la cour du service médico-psychologique régional, d'aménager les cours de promenade de

Alain Delrue, demeurant bâtiment G 29, la Clé des Champs à Aubagne (Bouches-du-Rhône), 30 / M.

Grosse délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Mathilde COURTIAL Me Marielle PLANTAVIN Me Alain DE ANGELIS Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Alain XN..., 17°/ de Mme Nadine ZE... née XN..., demeurant tous deux à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 18°/ de M.

la cour d’appel constitue désormais un ensemble jurisprudentiel ayant l’autorité de la Cour suprême.

faisant fonction de président, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du 27 Mai 2003, La cour étant composée de : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, conseiller faisant fonction de président, Monsieur