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3 344 résultats pour « Albertini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88894

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Rep/assistant : Me Antoine-Paul ALBERTINI (avoué à la Cour) Rep/assistant : Me François-José MARTINI (avocat au barreau de BASTIA) Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f1

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

née le 22 Février 1922 à CALACUCCIA (20224) ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Christian GIOVANNANGELI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE00296_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Albertini, président, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. Le rapporteur, J-E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE01504_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Albertini, président, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01253_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Albertini, président, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01617_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Albertini, président, - M. Pilven, président assesseur, - Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02045_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE01720_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président-assesseur, Mme Moulin-Zys, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2022. La rapporteure, M.-C.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02806_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2022. Le rapporteur, O.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f89

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

. ; "aux motifs que "N) Mme Albertine D... (veuve E...)

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:22

CJUE

1 février 1983

1 février 1983

#Carlo Albertini and Mario Montagnani v Joint Nuclear Research Centre and Commission of the European Communities.#Case 338/82 R.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:146

CJUE

5 avril 1984

5 avril 1984

. # Carlo Albertini and Mario Montagnani v Commission of the European Communities. # Rights and duties of officials - Research staff. # Case 338/82.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02638_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00512_20230824

Admin. Appel

24 août 2023

24 août 2023

Albertini ; - et les observations de Me David, avocate, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00656_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Albertini, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24VE00549_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Albertini, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24VE00403_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24VE00626_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01075_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Albertini, président de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02377_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2023.

Source officielle

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