Jean-Pierre A... et de Mme Josette B..., eux-mêmes ayants droit (par voie de succession), respectivement de Jean-Pierre A... et d'Albertine B..., veuve de Gabriel A..., et que l'arrêt du 21 mai 1973 de

société anonyme Groupe JCR, dont le siège est ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre, 2e section), au profit de la société à responsabilité limitée Alberti

à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Caroli TP, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée société Alberti

moyen unique : Vu l'article L. 621-24 du Code de commerce dans sa rédaction antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Albertiny

Philippe Z..., domicilié à Saint-Laurent Le Minier (Gard), Sumene La Magnanerie, en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Albertine

J..., agissant en qualité de tiers électeur, a contesté l'inscription de 16 électeurs, dont Mmes Y... et Alberti, sur la liste électorale de la commune de Penta-Acquatella ; Attendu que M.

du 11 mars 1957 que s'il présente un caractère d'originalité, ce que le juge doit vérifier ; qu'en s'en dispensant au prétexte qu'il avait déjà été déclaré dans son précédent arrêt que le modèle "Albertina

mémoire en demande et figure en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Chambéry, 6 avril 1999) évoquant, après avoir annulé la décision du Conseil de l'Ordre des avocats au barreau d'Albertivlle

d'assurance maladie du Val-d'Oise ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 4 décembre 1987, Mme X... a, en conduisant son véhicule, mortellement blessé Albertine

Albertini, président de chambre, - et les conclusions de Mme Moulin-Zys, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

#Carlo Albertini en Mario Montagnani tegen Europese Commissie.#Zaak C-338/82.

avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Olivier CONSTANT, avocat au barreau de NIMES Monsieur [V] [R] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

née le 15 Décembre 1976 à BASTIA (20200) ... 20600 FURIANI assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle

#Carlo Albertini et Mario Montagnani contre Centre commun de recherche nucléaire (CCRN) et Commission des Communautés européennes.#Affaire 338/82 R.

Albertini, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.

Albertini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Albertini, - et les observations de Me Mechri, avocate, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Albertini, - les observations orales de Me Zekri, avocat, substituant Me Bouallag, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.