Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6031e878fa806221d3aa5031
7 juin 2018
7 juin 2018
Y... et Alexandra Y....
Source officiellePCP JCP requêtes
6686e857e74459e0c7ed226f
25 avril 2024
25 avril 2024
SAINT ELOI GESTION ALEXANDRE PINTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Laure PINTO Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 24/00918 - N° Portalis 352J-W-B7I-C32N7 N° MINUTE :
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029998416
30 décembre 2014
30 décembre 2014
décision ne prend pas en compte la bonification pour enfants mentionnée au b) de l'article L. 12 du code des pensions civiles et militaires de retraite, et d'enjoindre au ministre de procéder à la revalorisation
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
30 juin 2011
De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.
Source officielleJCP REFERES
697bd92acdc6046d472c95fb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Alexandre GASSE, avocat au barreau de NANCY, d'une part, DEFENDEUR(S) : Madame [J] [C] [Adresse 5] N° logement : 065416 [Localité 2] non comparante
Source officielleJAF section 3 cab 5
668839d4342d338c20d311df
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleService JCP
6986405bcdc6046d47452de9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[S] [G] Rep/assistant : Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau de NEVERS C/ Madame [O] [H] venant aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Alexandre Camille X... né le 18 Mai 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ... Mme Angèle Rose X... née le 13 Avril 1967 à MUA (WALLIS) demeurant ...
Source officielleCHAMBRE DU MARDI REFERE
69a33938cdc6046d4711bf03
1 avril 2025
1 avril 2025
La société d'Alessandro Termomeccanica développe les conclusions suivantes : La société d'Alessandro considère la demande irrecevable et dilatoire pour absence de motif légitime : L'expertise amiable
Source officielleCHAMBRE DU MARDI REFERE
6819c5cd5eb387f553b10e50
1 avril 2025
1 avril 2025
La société d’Alessandro Termomeccanica développe les conclusions suivantes : La société d’Alessandro considère la demande irrecevable et dilatoire pour absence de motif légitime : L’expertise amiable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02318
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Elle n'avait pas le rôle d'agent de logistique mais celui de monitrice d'atelier ; que Madame Alexandra C... qui travaille au FOYER DE CLUNY, a toujours vu que Madame Fabienne Z... occupait un poste de
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6b
10 septembre 2014
10 septembre 2014
De le leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3ef
4 avril 2012
4 avril 2012
au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE : Madame Marie-Joséphine Y... ... 20167 AFA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Richard ALEXANDRE
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
66561e91f76bcc1332cf3635
30 avril 2024
30 avril 2024
’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [S] [O] [F] épouse [Y] [E] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 11] (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Alexandra
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3b98cdc6046d47b32c1d
13 avril 2026
13 avril 2026
CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE IMPOTS 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00079 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3b92cdc6046d47b32bad
13 avril 2026
13 avril 2026
Avocat 2 COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat 2 COPIE IMPOTS 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00075 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielleJAF CABINET 4
6a0cd00acdc6046d473c6feb
19 mai 2026
19 mai 2026
Avocat + part 4 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat + part 4 COPIE ifpa 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00145 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e19b
8 juin 2011
8 juin 2011
née le 29 Janvier 1958 à BESANCON (25000) ... 20166 PORTICCIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d5c
3 décembre 2014
3 décembre 2014
RG N : 13/ 00754 AFFAIRE : Hélène Alexandra, Albertine X... C/ Claude Y... D. B/ E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb732f5f3246ff38156a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
IFB FRANCE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 5] N° SIRET : 429 912 249 Représentée par Me Alexandra SEIZOVA
Source officiellePage 3 sur 26