Viennois, rapporteur, M. Kuhnmunch, conseiller, M.

LE ROUX Me Alexandrine DUCLOUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire

Alexandre M..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie française), 108) de M. Serge M..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie française), 118) de H...

PALIANI, président de l'association, 2°/ Monsieur Alexandre A..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La Vallière", 3°/ Monsieur Robert B..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00515 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC5M PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

ZAGO, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [B] [Adresse 4] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [I] [G] [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre

2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme A...B..., demeurant..., et la société en nom collectif (SNC) Pharmacie Cap Costières, dont le siège est Chemin du Mas de Vignoles

Le fait que le société Vignobles Dom Brial affirme que pendant les congés de M.

Basil, Alexander Y..., né le 6 juin 1913 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, 28/ Mme Laura Y... née X... le 3 mai 1916 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, demeurant tous deux 10 Néofytou

compter du 1er juillet 2019 ; - cette augmentation n'est pas justifiée, dès lors qu'il n'existe aucun transport en commun entre l'arrêt de bus de Vouvray Centre et la zone d'activité de l'Etang de Vignon

par courriel du 23 juillet 2020, elle a sollicité une réunion avec le président du syndicat des mobilités de Touraine et proposé l'application d'un taux différent sur la zone d'activité de l'Etang de Vignon

ayant pour avocat Me Gilbert ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

  Italie Vittorio RILLO 1942 Ostia Alessandro TOZZI Recours introduit le 26/02/2016 (RG 2428/2016)   Demandes de fixation de l’audience   : 26/02/2016 10/03/2021   Date de l’audience

(Var), 5°/ de Monsieur M..., Léon, Alexis VERGES, demeurant ... à Saint-Raphael (Var), 6°/ de Monsieur Alexandre B..., demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2021, la société civile d'exploitation viticole (SCEV) du château d'Eternes, représentée par Me Alexandre, demande au tribunal

Italie Donatella COLLALTI 1970 Rome Nunziatina CAPPELLI 1970 Pescara Serafina CAVALIERE 1967 Lamezia Terme Alessandra CERRITELLI 1977 Castigline Della Pescaia Aureliana CINELLI 1971 Catanzaro Petronilla

Nicola CARELLA 1936 Vito CARELLA 1961 Angelo CARRIERO 1946 Carmine CERUZZI 1962 Rocco CIANCI 1957 Pietro CIRROTTOLA 1966 Gianfranco Donato CLAPS 1956 Vito Antonio CLAPS 1953 Sergio COLANGELO 1965 Alessandro

de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandra

] épouse [C] Représentée et assistée par Me François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE 25 SDC DE LA RESIDENCE FRIOUL LA CHAPELLE Représenté par Me Alexandra