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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre JEX
66a3e803c63cd64a75c44311
25 juillet 2024
trouve au [Adresse 1], représentée par son représentat légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SELARLU CREZE, avocats (postulants) au barreau de MARSEILLE, et par Maître Alexandre
Pôle 1 - Chambre 3
60249460d91c6b863f10b779
10 février 2021
audit siège [Adresse 10] [Localité 9] (IRLANDE) Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par Me Alexandre
Référés
69e9b9f3cdc6046d4738d120
10 janvier 2025
Janvier 2025 RG n° : 2024R01340 DEMANDEUR SAS Hyde Recruit [Adresse 1] comparant par Me Seydi BA [Adresse 2] et par Me Sonia BEAUFILS [Adresse 3] DEFENDEUR SAS FED [Adresse 4] comparant par Me Alexandre
REFERES
69fc4d9fcdc6046d47e663b2
7 mai 2026
assistée de maître Marc BINNIÉ, greffier associé, A comparu : L'EURL RJGM Chatendeau 17210 Saint-Palais-de-Négrignac N° d'immatriculation : 480738707 Demanderesse au référé, Concluant par maître Alexandre
ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE
69a2fb7bcdc6046d470afc93
7 janvier 2026
[J] [G] en qualité de juge commissaire de la procédure de STE DE DISTRIBUTION DES VIGNOBLES SARRAIL (SARL) [Adresse 2] [Adresse 3]. Désignons M.
1ère chambre
DCA_21PA06374_20221229
29 décembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société civile immobilière Les Vignolles et Me Herbaut est rejetée.
Chambre 1-5
63c104fabf9fd47c90a13514
12 janvier 2023
Rôle N° RG 19/15626 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7XB [O] [M] [G] [W] épouse [M] C/ Société [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
697359e6cdc6046d4768dac3
22 janvier 2026
ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 14 mars 2025, N°24/02229 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
ECLI:FR:CECHS:2023:471693.20230612
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Les Vignolles a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner la commune de Carnetin et la communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire
Chambre 2 : Procédures collectives
69ab0c82cdc6046d47bf63a4
9 janvier 2025
TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : * SARL VIGNOBLES ROUSSEAU [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Libourne sous le numéro : 1999B00028 (421 800 061) assisté(e) de : Maître Alexandre BIENVENU à l'audience
63c10503bf9fd47c90a1354c
° Portalis DBVB-V-B7F-BHJ5S [J] [M] [N] [M] [I] [M] C/ 27 MMA IARD ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : l'AARPI CRJ AVOCATS Me Alexandra
2ème CHAMBRE CIVILE
66ab250cba731fad7dd353ce
31 juillet 2024
Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Mélody VIGNOLLE-DELTI, greffier.
6597aa42ade3490008c31207
4 janvier 2024
DES VIGNOBLES [J] [U] demeurant [Adresse 15] Représentés par Me Alexandre BIENVENU de la SELARL RAMURE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX [A] [U] Agissant tant en son nom personnel qu'en sa
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a66026bbd03a05db9651cb
5 juillet 2023
VIGNOBLES [S] c/ S.E.L.A.R.L.
civ1
6137208dcd580146773eb870
19 juin 1990
Carnoux-en-Provence (Bouches-du-Rhône), lotissement Le Belvédère, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit de Mlle Alexandra
6137219dcd580146773f53f1
15 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Alexandra Y... épouse X..., demeurant 16, lotissement Pachiou et Mahos
Cour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!
613721accd580146773f5e93
20 octobre 1992
Viennois, Fouret, Mmes Lescure, Delaroche, conseillers, Mme Crédeville, M.
6711fad87603bf88a1884921
17 octobre 2024
HOIST FINANCE AB C/ [N] [G] Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Isabelle Vignon à Me Pascal Casseville COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Chambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5de
3 avril 2025
GRAINE DE BEAUTE C/ [W], [L], [R] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe VINOLO Me Alexandra MONDINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
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