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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

72 résultats pour « Alizé VEILLERAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

L'exploitant veillera à obtenir, d'une part, pour la conception et la construction des structures, systèmes et composants de l'installation importants pour la sûreté, et, d'autre part, pour l'exploitation de l'installation, une qualité appropriée.

Article Annexe IV

—

L'équipe pédagogique veillera à la complémentarité entre les deux situations. Évaluation par épreuve ponctuelle Épreuve pratique d'une durée de 20 heures Le candidat est amené à couper et fabriquer tout ou partie d'un ou plusieurs produits.

Article 4

—

L'exploitant veillera à obtenir, d'une part, pour la conception et la construction des structures, systèmes et composants de l'installation importants pour là sûreté, et, d'autre part, pour l'exploitation de l'installation, une qualité appropriée.

Article Annexe V

—

On veillera à ce qu'il ne présente pas de difficulté particulière. Trois écoutes espacées de 2 minutes d'un document audio ou vidéo dont le candidat rendra compte par écrit ou oralement en français.

Article Annexe

—

Elle veillera notamment à l'universalisation du traité de non-prolifération et à celle du traité international d'interdiction des essais nucléaires.

Article Annexe V

—

Dans le cas de deux documents (longueur d'enregistrement maximale de 3 minutes pour les deux), on veillera à ce qu'ils soient de nature différente : dialogue et monologue.

Article Annexe

—

L'enseignant veillera à ne pas compromettre par des ambitions grammaticales excessives la mise en confiance par rapport à la langue qui est certainement un des points forts de l'école primaire.

Article Annexe

—

On veillera dans tous les cas à éclairer le contexte des œuvres lues. L'enjeu principal est la compréhension de leur sens. L'appropriation de repères culturels est une finalité majeures des activités de lecture.

Article 3

—

Electricité de France veillera à obtenir pour les structures, systèmes et composants importants pour la sûreté une qualité en rapport avec les fonctions qu’ils assurent.

LEGIARTI000028556868

—

Aspects financiers L'organisation logistique et l'accompagnement méthodologique des deux membres seront assurés par la structure ressource qui veillera à leur éviter toute dépense ou avance de frais liés à l'exercice de leur mandat au CNLE.

Article 3

—

Electricité de France veillera à obtenir pour les structures, systèmes et composants importants pour la sûreté, une qualité en rapport avec les fonctions qu’ils assurent.

Article 3

—

Qualité de l’installation Electricité de France veillera à obtenir pour les structures, systèmes et composants importants pour la sûreté une qualité en rapport avec les fonctions qu’ils assurent.

Article 3

—

Electricité de France veillera à obtenir pour les structures, systèmes et composants importants pour la sûreté, une qualité en rapport avec les fonctions qu’ils assurent.

Article Annexe

—

Le professeur veillera à équilibrer les divers temps de l'activité mathématique dans sa classe : travail sur problèmes et exercices, élaboration de démonstrations, exposé magistral, synthèse, travail sur calculatrice ou ordinateur, etc.

Article 3

—

Qualité de l'installation Sans préjudice du respect des dispositions de l’arrêté du 10 août 1984 relatif à la qualité de la conception, de la construction et de l’exploitation des installations nucléaires de base, Electricité de France veillera à obtenir

Article 3

—

Qualité de l'installation Electricité de France veillera à obtenir,- pour les structures, systèmes et composants importants pour la sûreté, une qualité en rapport avec les fonctions qu’ils assurent.

Article Annexe

—

Le professeur veillera à équilibrer les divers temps de l'activité mathématique dans sa classe : travail sur problèmes et exercices, élaboration de démonstrations, exposé magistral, synthèse, travail sur calculatrice ou ordinateur, etc.

Article Annexe

—

Le professeur veillera, le moment venu, à rappeler ou faire rappeler les principaux concepts liés aux groupes lorsqu'ils seront de nouveau mobilisés lors de l'étude des parties suivantes. 1. Le groupe 1.1.

Article Annexe 1

—

On veillera à leur mobilisation dans des conditions matérielles adaptées (qualité de l'espace et disponibilité des outils), en particulier pour les enseignements de communication (observation, analyse et simulations).

Article Annexe I (suite)

—

Matières : plastiques, organiques, végétales, produits (27) À partir de la demande exprimée on veillera à : 1. Affermir les techniques acquises en C.A.P. 2.

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