Codes de loi français

Article R581-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 69 > 12

Par exception, il peut être installé : - soit deux dispositifs publicitaires alignés horizontalement ou verticalement sur un mur support ; - soit deux dispositifs publicitaires scellés au sol sur les unités foncières dont le côté bordant la voie ouverte

Article D213-25-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 69

du même nouvel instrument ou d'une autre contrepartie, soit d'un ou plusieurs nouveaux instruments ou autres contreparties au sein d'une gamme identique d'instruments ou d'autres contreparties, dans les conditions précisées aux d et e du 4° ; d) Aligner

Article A111-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

mobiles de loisirs, habitations légères de loisirs ne représentent pas plus d'un tiers de ce qui est visible depuis l'extérieur du terrain. 2° Répartir les emplacements ou groupes d'emplacements au sein d'une trame paysagère, en évitant notamment tout alignement

Article A111-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

des caravanes, résidences mobiles de loisirs, habitations légères de loisirs ne représentent pas plus d'un tiers du périmètre visible. 2° Répartir les emplacements ou groupes d'emplacements au sein d'une trame paysagère, en évitant notamment tout alignement

Article ANNEXE

(Le présent contrat étant souscrit pour une durée de service inférieure au temps complet, le cocontractant peut demander son alignement sur la durée effective de service accomplie pendant au moins un an compte tenu des heures supplémentaires assurées

Article 1

Il précise la période pour laquelle l'étudiant est recruté, la durée hebdomadaire de travail ainsi que la rémunération qui est alignée sur la rémunération réglementaire correspondant à un agent titulaire du premier échelon du premier grade du corps concerné

Article P 17

. - Les sièges situés en bordure des dégagements doivent être alignés le long de ces derniers ou tout au moins ne pas former de redans susceptibles d'accrocher les auditeurs se dirigeant vers les sorties.

Article Annexe

Monter et aligner des prothèses. Sculpter des revêtements pour assurer l'esthétique d'une prothèse.

Article 54

Quand les deux rangées de cartes ont été alignées, le croupier "tailleur" annonce à haute voix les chances gagnantes.

Article 3

l'équipage et du bateau, utiliser à bon escient les moyens de détresse, respecter le milieu naturel ; d) Maîtriser la mise en route du moteur, la trajectoire et la vitesse du navire, l'arrêt de la propulsion, la marche arrière et l'utilisation des alignements

Article CO 61

Toutefois, la pente de cet alignement peut atteindre 45° si cette tribune, ou partie de tribune, répond à l'une des exigences suivantes : ― elle ne comporte pas plus de cinq rangs consécutifs de gradins ; ― ses circulations verticales sont équipées d'une

Article Annexe IV

Protections des mécanismes : arrêtoirs, goupilles, freins 24 Crochets, câbles 25 Isolement des éléments mobiles (risques mécaniques) 26 3 Guidages, rails, pistes : Jeux et jonction des rails 31 Fixations, état général, alignement

Article L442-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 78

produits alimentaires commercialisés dans un magasin d'une surface de vente de moins de 300 mètres carrés et aux produits non alimentaires commercialisés dans un magasin d'une surface de vente de moins de 1 000 mètres carrés, dont le prix de revente est aligné

Article ANNEXE

Alignements de Carnac (Bretagne). Maison de Renan (Tréguier, Bretagne). Site mégalithique de la Table des marchands à Locmariaquer (Bretagne). Château d'Azay-le-Rideau (Centre). Château de Châteaudun (Centre). Château de Chaumont (Centre).

Article L181-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41

historiques, lorsque l'autorisation environnementale tient lieu des autorisations prévues aux articles L. 621-32 et L. 632-1 du code du patrimoine ; 12° Le respect des conditions permettant la délivrance de l'autorisation de porter atteinte aux allées et alignements

LEGIARTI000022443064

Figure 15 : panneau de façade à ossature en PVC posé au plus au nu extérieur de la façade (nu extérieur de la fenêtre aligné au mieux ou en retrait de moins de 10 cm avec le nu extérieur de la façade) en réhabilitation (pose sur dormant existant) 2.3.4

Article Annexe V

: - la largeur du chenal ; Le calcul devra s'effectuer conformément au guide 1023 de l'AISM sur la conception d'un alignement. 4.6.

Article L2111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 44

Il aligne la période du plan d'entreprise avec celle d'exécution du contrat.

Article ANNEXE

Gentière. 22 Plédran Camp de Péran. 22 Plédéliac Château de la Hunaudaye. 22 Tréguier Maison d'Ernest Renan. 29 Brignogan-Plages Menhir nord de Pontusval ou Men-Marz. 29 Commana Allée couverte de Mougau. 29 Crozon Alignements

Article Annexe 190-A.6

Une transcription est alignée à gauche sous les caractères en relief : - en braille intégral, pour un à dix mots ; - en braille abrégé, pour dix mots et plus. 4. Pictogrammes.