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48 résultats pour « Alzieu Biagini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10eme Chambre

DTA_2105444_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Juste, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Alzieu Biagini, représentant M. B... C..., Mme I... H... et Mme E...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1909278_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Terras, rapporteur public, - et les observations Me Alzieu-Biagini, représentant la commune de Dévoluy et la SAS Devoluy Ski Développement. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03022_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique, - et les observations Me Alzieu-Biagini substituant Me Courrech,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006522_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Ouillon, rapporteur public, - et les observations de Me Alzieu-Biagini, représentant la commune de Thorame-Basse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64a7af143bcaf505db696288

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

/04729 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJETO [H] [K] [D] [X] épouse [K] C/ [G] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline SALAVERT-BULLOT Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2025478_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Lafay, rapporteur public ; - les observations de Me Alzieu-Biagini, substituant Me Schlegel, représentant l'EARL Nico Elevage ; - et les observations de Me Chevallier pour la commune de Cuq-Toulza

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2025479_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Lafay, rapporteur public ; - les observations de Me Alzieu-Biagini, substituant Me Schlegel, représentant l'EARL Nico Elevage ; - et les observations de Me Chevallier pour la commune de Cuq-Toulza

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401332_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

D G et Mme H I, représentés par Me Alzieu-Biagni, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative: 1°) d'ordonner au maire de

Source officielle

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