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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10eme Chambre
DTA_2105444_20251125
25 novembre 2025
Juste, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Alzieu Biagini, représentant M. B... C..., Mme I... H... et Mme E...
2ème Chambre
DTA_1909278_20221222
22 décembre 2022
Terras, rapporteur public, - et les observations Me Alzieu-Biagini, représentant la commune de Dévoluy et la SAS Devoluy Ski Développement. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03022_20220630
30 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique, - et les observations Me Alzieu-Biagini substituant Me Courrech,
1ère Chambre
DTA_2006522_20230330
30 mars 2023
Ouillon, rapporteur public, - et les observations de Me Alzieu-Biagini, représentant la commune de Thorame-Basse. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-7
64a7af143bcaf505db696288
6 juillet 2023
/04729 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJETO [H] [K] [D] [X] épouse [K] C/ [G] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline SALAVERT-BULLOT Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI
6ème Chambre
DTA_2025478_20221122
22 novembre 2022
Lafay, rapporteur public ; - les observations de Me Alzieu-Biagini, substituant Me Schlegel, représentant l'EARL Nico Elevage ; - et les observations de Me Chevallier pour la commune de Cuq-Toulza
DTA_2025479_20221122
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2401332_20240319
19 mars 2024
D G et Mme H I, représentés par Me Alzieu-Biagni, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative: 1°) d'ordonner au maire de
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