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720 résultats pour « Amélie LAFORÊT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6690c7700d808eb34e4557cc

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Monsieur [N] avait toute latitude pour détenir d'autres cartes et n'a jamais été contraint d'exercer exclusivement son activité pour le compte de la société PIERRE LAFOREST.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63d37ad6d1bc2605de4b4b6a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[K] a régulièrement relevé appel du jugement le 27 décembre 2019 à l'encontre des sociétés Accès interim, Caviar Pétrossian, Logistique galeries Lafayette, Galeries Lafayette Haussmann.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c405b7378c3f0c5258

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[J] [H] la somme 400 euros au titre de l'indemnité de transport ; - condamné la société Optique Lafayette [Localité 7] à verser à M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6e29c3df04f589a62d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Par acte du 20 février 2017, LAFAYETTE CONSEIL a fait assigner M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a2265b9cdc6046d473970ae

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

NOB IMMO 1 exerçant sous l'enseigne LAFORET [Localité 2] [Adresse 3] / FRANCE Représentés par Me Damien MERCERON, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3bf

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd855a8

Appel

7 octobre 2000

7 octobre 2000

FAITS, PROCEDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES Statuant sur l'appel régulièrement formé par la Société Amex Propreté (anciennement dénommée Amex Gestion Entreprises Services), d'un jugement du conseil

Source officielle
CC

cr

6079a8039ba5988459c4b993

Cassation

22 mars 1988

22 mars 1988

André, 2°) la société anonyme Galeries Lafayette, civilement responsable, contre un arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 27 avril 1987, qui a déclaré le premier

Source officielle
TJ

Référés

68ed70dc0da7cb996dcbb3c3

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

SCI D.M.C., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Béatrice LAUNOIS-CHAZALON de l’AARPI LAUNOIS-ROCA, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SARL MB IMMO, enseigne LAFORET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6033b4ce40fb9e684c97bc89

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

En l'espèce, Madame [V] exerçait ses fonctions de démonstratrice sur le stand de l'horlogerie du magasin Galeries Lafayettes [Adresse 3].

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

686d609ea2273490db107910

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DECLARER recevables et bien fondées les demandes de la Société LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Adresse 4] LAFAYETTE, En conséquence, .

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635237b08c924eadffcc4a6a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[H] [P] a été engagé par la société Coiffure de Lafayette en qualité de coiffeur, suivant contrat à durée déterminée du 10 mars au 9 juin 2018, moyennant un salaire brut moyen mensuel qui était de 1498,50

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd92fc6d9a4410f78b44838

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

, Condamner la société Marionnaud Lafayette à la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Par ailleurs, En toutes causes, Débouter la société Marionnaud Lafayette

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6878847163001e49f9f26b37

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

* * * FAITS ET PROCÉDURE [C] [R] a été engagée le 2 mai 1994 par la société BRIFA, aux droits de laquelle vient la société MARIONNAUD LAFAYETTE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d297

Appel

31 mars 2009

31 mars 2009

représenté par la SCP TEISSONNIERE ET ASSOCIES Sylvie TOPALOFF et François LAFFORGUE, avocats au barreau de PARIS Madame Sophie Z..., demeurant...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

627f48d9551627057d32dfc6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

, - ramener les prétentions de la société Marionnaud Lafayette et de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

658dcb5ee5473c8abb618c5d

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

LAFAYETTE SCOOTER à lui payer une provision de 11.273,81 € à titre d’arriéré locatif selon décompte arrêté au mois d’octobre 2023; - condamner la société LAFAYETTE SCOOTER à lui payer une indemnité d’

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

678564f8aaacbea0fe6804fa

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par exploit du 26 juillet 2022, la société KEYSTONE LAFAYETTE 2 a assigné Madame [O] [N], Monsieur [C] [Z] et Madame [P] [N] devant la présente juridiction.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6284903c498a54057d102e02

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[S] [J], ainsi que la société IM Rochet, agissant sous l'enseigne Laforêt immobilier, qui les avait mis en relation, puis la société IM Transaction, agissant sous l'enseigne Laforêt immobilier.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

678593dcaaacbea0fe68a046

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

; Par voie de conséquence, - débouter la Sas Let Lafforgue de l’intégralité de ses demandes ; A titre subsidiaire, - condamner la Sas Let Lafforgue à payer à la Sccv Le Vip 182 la somme de 23 088,66

Source officielle

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