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1 766 résultats pour « Amélie ROBINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6b

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

une exposition sur RODIN à l'occasion de la réédition du "Penseur" de Rodin.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd1f34cfad358843c739e9

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

La MUDETAF a mandaté le cabinet GAB Robins, devenu ultérieurement I..., pour examiner les désordres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa44

Appel

28 août 2012

28 août 2012

X... et/ ou de la SCM Rodin représentée par son mandataire ad hoc, Mme D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e275

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

COLAS RAIL VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE AMEC SPIE RAIL (FR) ...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310367_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d972416523b9959ba26

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L. C.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a52d033cf481c39a43da

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle déclare avoir créé le personnage de Robin la Licorne: La société Meteoor se présente comme une maison d'édition, ayant édités les livres " Le Monde de Pica Pau " puis à partir de novembre

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6879da0215cca238af935d26

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Localité 5] N° RG 22/12095 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ62B Chambre 2-4 Mme [G], [M], [L] [U] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marion MENABE de la SELARL MENABE-AMILL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd87381c4ac97484853b25c

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

[I] et Mme [K] à payer cette somme aux associations Paysages de France, Robin des bois, Rassemblement pour l'étude de la nature et l'aménagement de [Localité 15] et son district, Mme [L] et M.

Source officielle
TJ

Référés

68e587d30e2901d10fa6047c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[N] [U], demeurant [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER :

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b2730ed90d454e62efb06a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

La SCI RODIN détient 99,99 % des parts sociales de la SCI ALMA RODIN. Monsieur [Z] [D] est gérant de la SCI RODIN et de la SCI ALMA RODIN.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64c8a0b4dfabddd9699dff5d

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

1996 à [Localité 2] de nationalité Algérienne, Actuellement détenu au CRA du [Localité 1] - comparant en personne, assisté de Me Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Amélie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163f370700ef6338d4113af

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

n° 08/85954 APPELANTE SCI LE BOB DU 39 agissant poursuites et diligences en la personne de son Gérant et tous représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP ROBLIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdade07be921270c3cdbcd7

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Les associations Paysage de France et Robin des Bois sont intervenues volontairement à l'instance initiée par Mme [G], M. [A] et l'association RENARD.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e36da9e15c513201db9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MANDATUM la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES GROSSES le - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110795

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

La société Robin & [P] a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6618cf0e7935f50008be4309

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 11 Avril 2024 APPELANTE : LA SOCIETE COFIDIS [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Amélie

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67100405fac14a1f31d9b868

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f5ccdc6046d4706b03d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00181 N° Portalis DBYC-W-B7J-LPLZ 56C c par le RPVA le à Me Emilie BELLENGER, Me Pascal ROBIN - copie dossier Expédition et copie executoire

Source officielle
TJ

Référés

6866f7bfd33109fd079b870f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FAIRON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 juin 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER

Source officielle

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