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1 766 résultats pour « Amélie ROBINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2011502_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Par un mémoire, enregistré le 18 janvier 2024, Mme B, représentée par Me Amélie Robine, conclut aux mêmes fins que précédemment, ainsi qu'à l'annulation de la décision du 29 novembre 2019 par laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a78

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

APPELANTE : SAS MAISONS VERTES DE L'HERAULT représentée par son Président en exercice, domicilié es qualité au siègesocial 825 avenue de la Pompignane 34000 MONTPELLIER représentée par Me Amélie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65a0f0bb5bbe450008b2d05f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[O] [X], assistés de leur conseil,Maitre Amélie Robine, ont fait citer l'association ONLE - Office National pour le Logement Etudiant devant le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité

Source officielle
TJ

Chambre 21

6633d41bc0d3e3fe99d13a4d

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Chambre 21 Affaire : N° RG 22/00785 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VYD5 N° de Minute : 24/00207 Madame [D] [Z] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 23] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Amélie

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d97cbccdc6046d47d21742

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La société SARL ROBIN IMMOBILIER défaillante, n’était ni présente ni représenté.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0e05e2cdc6046d475a22ca

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis 352J-W-B7J-C7VRR N° MINUTE : Assignation du : 28 Avril 2025 JUGEMENT rendu le 20 Mai 2026 DEMANDERESSE Madame [N] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie ROUBINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89782

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Nous avons donc été amenés à vous convoquer pour un entretien concernant votre éventuel licenciement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69faccb6cdc6046d47be9a7d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[I] [D] et Mme [M] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac2002c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société Robin architectes maintenant dénommée arch : Ethik (la société) assurait une mission complète impliquant le dépôt du permis de construire et le suivi des travaux.

Source officielle
CC

civ2

607943339ba5988459c417c9

Cassation

4 juillet 1974

4 juillet 1974

UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LE LIVREUR DE LA SOCIETE PIRETTI PROCEDAIT AU REMPLISSAGE DE LA CUVE A MAZOUT DE L'IMMEUBLE DONT ROBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d3

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

J. & GENICON S., avoués assisté de Me ROBIN, avocat Monsieur Alain Y..., ... 56270 PLOEMEUR pris en qualité de tuteur de Monsieur Roger A... demeurant ... représenté par la SCP BAZILLE J.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c73bace64ddb46b88f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

N° Portalis DBX4-W-B7I-SZQW MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00798 - N° Portalis DBX4-W-B7I-SZQW NAC: 70Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA à la SCP AMIEL-VINCENT

Source officielle
CA

3e chambre

63d37b32d1bc2605de4b4cee

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ANNE MARIE TRIANNEAU ROBIN FRANCK DJIANE ET AMELIE GIROT DE LANGLADE MULLER ... C/ [N] [J] [L] ...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670426868d5cd4a8759125c3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AMEA SYNERGIE [Adresse 2] [Localité 10] S.A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62833c3b5a52a8057d9918a7

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Y] [G] ; Ayant pour avocat la Selarl Jurispol, représentée par Me Robin QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 5 novembre 2021 ; Composition de la Cour : La cause

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217f

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Dans leurs dernières conclusions en date du 29 septembre 2014, auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé de leurs prétentions, M.

Source officielle
CA

Première Présidence

651fa526c601f08318991602

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

au barreau de CHAMBERY Défenderesse en référé ''' EXPOSE DU LITIGE : Saisi le 13 juillet 2022 par la SAS Tardy Menuiserie Charpente, sous-traitante de la SARL Robin

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6789786b428384b762e691c2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

& ASSOCIES GROSSES le - Me Evelyne BELLUN , la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : - Me Evelyne BELLUN , la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies : - Expert - Régie - Dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87b

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

La société Transports Guy Robin a saisi la Commission de Recours Amiable, qui a rejeté le 12 décembre 2005 son recours.

Source officielle
TJ

Chambre référés

697d7a54cdc6046d4758c783

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RE F E R E N° Du 09 Janvier 2026 N° RG 25/00784 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LZU5 14A c par le RPVA le à Me Jean-nicolas ROBIN - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée

Source officielle

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