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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691f
25 avril 2023
au RCS de NANTES sous le numéro 504 097 114, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Isabelle TURBAT
1ère Chambre
68008c7becbbb650faffb019
10 avril 2025
et les moteurs, et de 15 % dans le cas des turbines et des moteurs.
4ème Chambre
DTA_2203814_20250623
23 juin 2025
ichtyocompatible ; / - soit par une prise d'eau ichtyocompatible. / Une turbine est considérée comme ichtyocompatible si elle garantit une mortalité quasi nulle pour les espèces transitant dans la turbine
cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01106
23 juillet 2025
Wyon, Turbeaux, de Lamy, Mme Clément, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, MM. Leblanc, Charmoillaux, Mme Bloch, conseillers référendaires, M. Bigey, avocat général, et M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1211DEC000585306
11 décembre 2006
Illustration 8   : Deux hommes avec une barbe et portant un turban, armés d’une épée, d’une bombe et d’un pistolet, courant en direction d’un troisième homme portant un turban.
AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00
69b2463dcdc6046d475da80d
28 février 2025
sociétés de CHERBOURG sous le numéro 438 536 211, ayant son siège social sis [Adresse 2], défenderesse à l'injonction et demanderesse à l'opposition et à l'intervention forcée, ayant pour avocat Me TURBERT
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3257552-3640190
14 septembre 2010
En octobre 2005, le tribunal correctionnel de Şişli déclara Fırat Dink coupable d’avoir dénigré la turcité et le condamna à six mois de prison avec sursis.
6163bf193aeb4b683cf412ce
10 mai 2010
Selon devis du 6 août 2002, Monsieur [V] a passé commande à Monsieur [R] [T] du changement de cet arbre, incluant les travaux de démontage et remontage de la turbine et du multiplicateur, le transport
5ème chambre
DCA_21NT02214_20220705
5 juillet 2022
hydroélectriques par une turbine hydraulique moderne.
661e14d90f653b0008df2b2f
15 avril 2024
Les pompes à air ou à vide et les compresseurs du présent groupe, de même que les pompes du n° 84.13, peuvent être associés à des moteurs ou à des turbines, les turbines étant généralement couplées avec
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167168
8 septembre 2016
L’invitation à se présenter et le mandat d’amener délivré par le tribunal d’Ankara à cet effet restèrent infructueux, le requérant n’ayant pas été trouvé à l’adresse à laquelle il avait auparavant déclaré
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301426
28 novembre 2012
X..., au moyen d'une turbine positionnée sous le moulin et alimentée par l'énergie motrice provenant d'une prise d'eau située en amont, a ensuite décidé que M.
11e Chambre B
60332b5dd3f4689c9f9f2b66
14 septembre 2017
Vu les dernières écritures de l'appelant, auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé, aux termes desquels il conclut à la réformation du jugement déféré ; au prononcé de la résolution
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00085
25 janvier 2023
Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
67ff3d476d3290e00e0e7a66
15 avril 2025
Au cours du mois de février 2019, elle a fait appel à la Sàrl Hytem pour un problème d'étanchéité et d'infiltration d'eau dans la turbine N°2 de sa centrale, et le devis du 21 février 2019 émis à cette
Cour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa38
19 mars 2008
à gaz d'ALSTOM, puisse intervenir dans le cadre d'appels d'offres faits par le gouvernement irakien pour la fourniture de turbines à gaz et de pièces détachées relatives à la construction d'une centrale
6253ca68bd3db21cbdd8af29
APPELANT Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et la SCP PIOT-MOUNY-JEANTET-LOYE & ASSOCIES pour Avocat ET : DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU JURA Hôtel des impôts - 2, rue Turgot -
ECLI:FR:CCASS:2021:C310006
7 janvier 2021
U... a acquis "un bâtiment situé sur la commune de [...] " contenant une turbine avec biefs, vannes, chute d'eau et terrain" ; que l'immeuble est cadastré [...] , [...] et [...] d'une contenance totale
Chambre 1
DTA_2000230_20221230
30 décembre 2022
Dans ces conditions, la circonstance que les anciens ouvrages d'amenée d'eau vers le moulin ne se trouveraient pas sur la propriété de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01263
20 octobre 2021
Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [G] [W], et les conclusions de M.
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