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942 résultats pour « Amado »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:176

CJUE

20 mars 2001

20 mars 2001

Esmoris Cerdeiro-Pinedo Amado protiv Bestuur van de Sociale Verzekeringsbank.#Zahtjev za prethodnu odluku: Arrondissementsrechtbank te Amsterdam - Nizozemska.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672db9442ad607032dc4bf17

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les différentes sociétés du groupe Amada situées en France, à savoir les sociétés Amada et Amada Europe sont confrontées à la même situation.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2012:230

droit européen

10 mai 2012

10 mai 2012

#Pedro Germán Amador López vs L-Uffiċċju għall-Armonizzazzjoni fis-Suq Intern (trade marks u disinni).

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008073709

Admin. suprême

26 juin 2000

26 juin 2000

Amadou X..., annulé l'arrêté en date du 18 septembre 1998 par lequel il a ordonné la reconduite à la frontière de M. Amadou X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162be8899b588421c5e37e1

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

EUROPE SA, «AESA» en abrégé, fabrique et vend des machines-outils dont la société AMADA GMBH assure la commercialisation en Allemagne ; Que pour la livraison des machines à la société AMADA GMBH en

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202199_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 février 2025, la commune de Saint-Amadou, représentée par Me Lecarpentier, conclut aux mêmes fins que précédemment.

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc7dd7001754d6255a8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

joints) - N° Portalis DBX4-W-B7I-TRA6 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/02328 (RG 25/312 et 25/719 joints) - N° Portalis DBX4-W-B7I-TRA6 NAC: 74A Copie certifiée conforme délivrée le à Me Eva-belin AMADOR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9190b

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Amadou X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f240c7dd80c1cf3c4b4

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Daouda Amadou à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2d9416802c0a824ad36a

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Amadou Y... [...] né le [...]

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402539_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il est constant que la société à responsabilité limitée Amaro dispose d'un associé unique, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2207141_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de C A, Kodda Amadou A et Mohamed Amadou A, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
CC

civ1

6137208ecd580146773eb934

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Amadou X..., demeurant 1, résidence D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2102282_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Amalo.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f94963328fa00087a2481

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par courrier du 19 octobre 2021, la société Amada a indiqué à M. [R] qu'aucun reclassement n'était possible.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007951189

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Amadou X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA00660_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier L'Orée du Parc situé 280 avenue Jean Amado à Aix-en-Provence a demandé au juge

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7d1

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : AMADOR

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007837512

Admin. suprême

28 septembre 1994

28 septembre 1994

au Conseil d'Etat, en application des articles R.54 et R.82 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée devant ce tribunal par les ETABLISSEMENTS AMATO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101147

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Amadou X... ; Attendu que, pour constater l'extranéité de Mme X..., l'arrêt retient que la copie du jugement supplétif de mariage de M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LE CLAMADOR

SIREN 441924529GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

24/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

TOTEM AMADO

SIREN 912357662GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

supérette.

23/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LOCAMADOUR

SIREN 424527356GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROCAMADOUR

SIREN 913123451GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

13/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DELNAUD DE ROCAMADOUR

SIREN 400216867GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

08/09/2026

Voir →