de motifs, alors que, d'autre part, en s'abstenant d'examiner comme l'y invitait l'administration, si les actions donnent droit à la jouissance d'installations portuaires permettant non seulement d'amarrer

de motifs, alors que, d'autre part, en s'abstenant d'examiner comme l'y invitait l'administration, si les actions donnent droit à la jouissance d'installations portuaires permettant non seulement d'amarrer

Z..., et un cyclomoteur conduit par Amar X... ; que ce dernier a été tué, tandis que M.

que si l'enquête n'a pas permis d'établir de manière certaine le mécanisme ayant provoqué la chute du pont transporteur, il apparaît par contre évident que celui-ci n'aurait pu glisser s'il avait été amarré

Amar X..., pris ès qualités de représentant légal de son fils Michel, demeurant à Laure Y..., Trebes (Aude), 16, lotissement La Garrigue, défendeur à la cassation ; M.

relative à la prise de contrôle exclusif de Holding Saint Amand par la société Alma

pourvoi en tant que dirigé contre le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 octobre 2005), qu'Amar

certaine face à l'intervention des forces de l'ordre; "alors que, si Victor Z... avait soutenu dans ses écritures qu'il ignorait que son établissement servait de base à un trafic, notamment pour Ammar

relève d'abord que l'ouverture du rayon parapharmacie au centre Leclerc à Saint-Sever est intervenue le 15 septembre 1995, postérieurement à la délégation de pouvoirs consentie le 18 juillet 1994 à Amar

Frères Lissac, qui exploitait un fonds de commerce établi à Valenciennes ; que, le 9 mai 1994, cette société a cédé ce fonds à la société Pascal Perlik qui exploitait un autre fonds de commerce à Saint-Amand-les-Eaux

qu'il incombe donc à la cour de rechercher les éléments constitutifs de l'abus de confiance visé à la prévention ; ""qu'en ce qui concerne la remise en numéraire de la somme de 15 472,50 francs par Amar

[N], la cour a relevé que seule la parcelle B n°[Cadastre 2] était riveraine du cours d'eau et que les consorts [N] ne justifiaient pas de l'existence d'un préjudice résultant de la possibilité d'amarrer

peine d'emprisonnement partiellement assortie du sursis, et à des réparations civiles ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que Jean-Pierre X..., instituteur à l'Ecole Sainte-Marie puis Saint-Amand

demeurant Le Bourg à Saint-Pierre les Etieux (Cher), en cassation d'un jugement rendu le 24 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Bourges (section commerce), au profit de : 1°) la société Saint-Amand

objectif n° 16 "prendre un coffre" : - être capable de réaliser une approche de coffre en fonction du vent et du courant ; - être capable d'amarrer le bateau à un coffre ; - être capable de quitter

Y... ; Condamne la société Amaris, aux droits de la société Etablissements Charles Amand, aux autres dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne M. X... à payer à M.

et entreprises commerciales du Cher, qui aux termes de ses statuts a notamment pour but la défense des droits et intérêts matériels et moraux collectifs de ses membres, dont les commerçants de Saint-Amand

suppose l'intention de s'associer à l'infraction reprochée à l'auteur principal, c'est-à -dire en l'espèce aux crimes de vol avec armes commis à Joze et tenté à Riom, reprochés aux frères Z... et à Amara

pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir vendu des denrées falsifiées et l'a condamné à une amande

; que les teneurs des nombreuses conversations téléphoniques avec son ami Olivier Y... montrent son implication dans l'organisation du trafic notamment à l'automne 2002 ; que, le 28 septembre 2002, Amar