CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2501988_20251031
31 octobre 2025
Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302758_20250916
16 septembre 2025
Amelot, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Torrente, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302324_20260407
7 avril 2026
Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Torrente, rapporteur public ; - et les observations de Me Barberousse, représentant la commune de Langres.
DTA_2502601_20251223
23 décembre 2025
Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
DTA_2501895_20251031
Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2403039_20250723
23 juillet 2025
Amelot, premier conseiller, - et les conclusions de M. Henriot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par courrier du 14 octobre 2023, M. C...
DTA_2501390_20250916
Amelot, premier conseiller, - et les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300616
6 mai 2014
conclure un contrat de crédit-bail mobilier pour la réalisation d'une partie des constructions ni que le contrat de crédit-bail mobilier ne faisait pas mention d'une intervention de la société SHF Amelot
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000024566384
13 septembre 2011
3 situé 6, rue de Paris, départementale 401, sur le territoire de la commune de Mesnil-Amelot (77990), et de l'arrêté du 28 janvier 2011 en ce qu'il concerne les centres du Mesnil-Amelot 2 et 3 ; 2°)
CHAMBRE 2 SECTION 2
6162c1c434defd4c4b3b4584
27 novembre 2012
Par jugements des 16 et 23 novembre 2004, des procédures de redressement judiciaire ont été ouvertes par le tribunal de commerce de Reims au profit des sociétés SAS SHF AMELOT, SARL AMELOT LOGISTIQUE et
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2221696_20241122
22 novembre 2024
O R D O N N E: Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Amelot 14-18.
DTA_2503320_20251209
9 décembre 2025
Amelot, premier conseiller, - les observations de Me Malblanc, représentant M. A..., - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2503367_20251209
Amelot, premier conseiller, - les observations de Me Malblanc, représentant Mme B..., - et les observations de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302590_20260407
Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Torrente, rapporteur public, - les observations de M. B..., représentant le préfet de l’Aube, - et les observations de M.
DTA_2501115_20250723
Amelot, premier conseiller ; - les conclusions de M. Henriot, rapporteur public, - et les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret, représentant M. B.
DTA_2501139_20250723
Amelot, premier conseiller, - et les observations de Mme C, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2201602_20240207
7 février 2024
Article 2 : Il est donné acte du désistement de la commune de Le Mesnil-Amelot de ses conclusions présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2208679_20220719
19 juillet 2022
La société Amelot Investissement, représentée par Me de Lagarde, a produit des pièces enregistrées, le 12 juillet 2022.
1ère Chambre
DTA_2315525_20251107
7 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que la société Amelot Investissement a déposé le 3 mai 2023 un dossier de demande de permis de construire.
ORTA_2506878_20250314
14 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mars 2025, la société par actions simplifiée Amelot Investissement, représenté par Me Rezgui, demande au juge des référés, saisi sur le fondement
Page 3 sur 262