CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

851 résultats pour « Andrée Attlan »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a8cd5801467742774f

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

. ; - en poste à la Direction des Services Fiscaux des Pyrénées Atlantiques, 1 place Samuel de Lestapis, 64028 Pau Cedex, en résidence à la Brigade de Contrôle et de Recherches, Cité Administrative,

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2405670_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

B A et au préfet de la Loire-Atlantique. Délibéré après l'audience du 2 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Gourmelon, présidente, Mme André, première conseillère, M. Cordrie, conseiller.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007954276

Admin. suprême

12 mai 1997

12 mai 1997

André X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200569

Cassation

3 avril 2014

3 avril 2014

X... et mise en oeuvre par la société SOS oxygène Atlantique Centre (la société), en raison du caractère tardif de l'envoi de la demande d'entente préalable ; Attendu que pour condamner la caisse à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210118

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

d'assurance maladie de Loire-Atlantique ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

(Loire-atlantique), 84°/ de Mme XH... Anne-Marie, demeurant ... (Loire-atlantique), 85°/ de Mme B... Andrée, demeurant ... (Loire-atlantique), 86°/ de Mme Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309931_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2023, la commune de Saint-André des Eaux et la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire, représentées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Lucienne X

6253c9a8bd3db21cbdd88f19

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

de la MSA des Pyrénées Atlantiques devant la Cour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2522091_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 décembre 2025, le préfet de la Loire-Atlantique conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2300819_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

C... et au service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424be3

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

dangerosité se trouve encore confirmée par le fait que Christophe X... se trouve en état de récidive légale pour avoir été définitivement condamné le 23 février 1993 par la cour d'assises de Loire-Atlantique

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f3034

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

André A..., demeurant ensemble à Autevielle (Pyrénées-Atlantiques), 4°) M. Pierre X..., demeurant à Saint-Gladec (Pyrénées-Atlantiques), 5°) Mme Henriette B..., demeurant ...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001679_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 octobre 2020 par laquelle le directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496782.20250512

Admin. suprême

12 mai 2025

12 mai 2025

A L ont demandé à la cour administrative d'appel de Nantes d'annuler l'arrêté du préfet de la Loire-Atlantique du 3 mai 2022 portant prescriptions complémentaires à l'autorisation délivrée le 17 octobre

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203164_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Me Bernot, représentant le SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2419190_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le rapport de Mme André, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 2 janvier 2025 à 10h. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
CC

cr

61372592cd5801467741ee4d

Cassation

14 juin 1993

14 juin 1993

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1992, qui, pour banqueroute et infractions à la législation sur les sociétés, l'a condamné à la peine de

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203167_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

le SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214863_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

étendues à la société Rossi au titre du lot n°12 (revêtement de sols), à la société Axima Concept au titre du lot n°5 (couverture bardage), à la société Oteis venant aux droits de la société Isateg Atlantique

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007988611

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

Vu la requête enregistrée le 30 septembre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme André X... demeurant Sault de Navailles à Orthez (64300) ; M. et Mme X... demandent

Source officielle

Page 3 sur 43

← PrécédentSuivant →