CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 302 résultats pour « Anne Laure VERY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6cc

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller

Source officielle

Page 3 sur 616

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67803da99c3ba90f51dc74e6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[G] [E] [F] [C], Mme [R] [Z] [K] épouse [C] CONTRE Grosse :2 Me TOVORNIK Me Anne-laure CANIVEZ Copie :1$ Dossier Me Anne-laure CANIVEZ Me Audrey TOVORNIK PARTIES : Monsieur [G] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896a9

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Centre Ambulancier-Pompes Funèbres s'est engagée à verser à Marie-Laure X... un rappel de prime d'ancienneté à partir du mois de janvier 1990 sur la base de justificatifs fournis, soit la somme de 1 144,12

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6946962075782d5f06f716a8

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

[X] et qui se retrouve ainsi reproduite sans que ces ajouts ni ne l’occultent ni ne la réduisent à une simple inspiration de l’oeuvre accessible au public depuis de nombreuses années.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8694b

Appel

9 avril 2003

9 avril 2003

Mademoiselle Anne-Laure X agit en responsabilité contre la SNCF.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c92cdc6046d47d213bd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

IMMEUBLE LE DIAMANT 492 avenue de Lattre de Tassigny 13160 CHATEAURENARD représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON

Source officielle
TJ

Service des référés

66391ffad94801f110a57cd9

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDERESSE Société BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Anne-laure

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69d5e25ecdc6046d477aef91

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43644 Me Eric MEDIONI, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE DEMANDEURS devant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1f12ccdc6046d47f52a76

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Les prestations ont été facturées au fil des années par la société INFO 80 à la société CTHE.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528945

Admin. suprême

7 mars 2012

7 mars 2012

Vu le pourvoi, enregistré le 13 août 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour Mme Anne-Laure A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n°

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701181e733ee26982dd3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, chargée de la mise en état N° RG 23/01324 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LYQ5 N° Minute :

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01942

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

2005 à 2009 et dans la mesure où Madame Anne Laure X... n'allègue ni ne justifie que son employeur n'ai pas respecté pour sa rémunération les durées minimales mensuelles d'emploi, 130 heures jusqu'au

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88ca9cdc6046d47bb127c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SCP AUBERSON DESINGLY, avocat au barreau D'ARDENNES assistée de Me Pierre-alexis DUMONT de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS Le neuf avril deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668d7fef53e3bdd077867419

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

par mise à disposition le 08 juillet 2024 par Marie-Laure KESSLER, Vice-Présidente assistée de Laura JOBERT, Greffier Décision du 08 juillet 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 23/06723 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3LS5

Source officielle
CA

5ème Chambre

67f753eaeb05d6bf6564da8e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE METZ 5ème chambre civile n°25/00196 ; Portalis n° DBVS-V-B7J-GKBU ORDONNANCE N°25/125 du 8 avril 2025 ORDONNANCE Nous Anne-Laure Bastide, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee06

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

APPELANTE : Mme Anne Laure X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

6787524ffc8e837eda8a61ea

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état C3 N° RG 24/01235 - N° Portalis

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdd414f2b39481067c264

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

Madame Laura Anne C... épouse B... Rolland Lot 99, Terres Basses [...] représentés par Me F...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1cd78cdc6046d47b57bbd

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

La présente décision a été signée par Madame TIBERINO-CHAMP Martine, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a7f

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

RG N : 16/00269 AFFAIRE : SAS FRP VII C/ SARL HOLDING LAURIE, SAS HOLDING LAURIE GS/PS Grosse délivrée à Me Marie-laure SENAMAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

Source officielle