Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
5fdd2ed9cc90a697b762b468
3 octobre 2018
3 octobre 2018
représenté par Me Cyrille A..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 substitué par Me Anne-Cécile B..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 Me C...
Source officiellePremière Chambre
66ad36e2d5af8a921ece3065
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 02 juillet 2024 par Didier FORTON, Vice-Président, Juge de la mise en état de ce Tribunal, assisté de Cécile
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616290d3e498f0b428bb836d
16 septembre 2013
16 septembre 2013
GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat postulant au barreau de Paris, toque K0111 Assistée de Me Marie-Cécile BIZARD, avocat plaidant au barreau des Hauts de Seine.
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c1
19 février 2013
19 février 2013
née le 13 Juin 1972 à VERSAILLES (78000) ... 29700 PLOMELIN Rep/ assistant : la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Cécile LAUNAY
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA00474_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cécile Vrignon-Villalba, - et les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6364bbe9e405357f749eac29
3 novembre 2022
3 novembre 2022
d'ancienneté jusqu'à 10 ans, et 1/3 de mois par année d'ancienneté pour les années à partir de 10 ans.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61609e4c264c7ed035b03c45
17 septembre 2013
17 septembre 2013
[Adresse 1] représentée par Me Marie-véronique LE FEVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0353 INTIME Monsieur [Y] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c01
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Lahouari TAMI, délégué syndical, dûment muni du pouvoir spécial INTIMEE ET APPELANTE INCIDENT : SNC LIDL 35, rue Charles Péguy-67200 STRASBOURG Représentée à l'audience par Me Cécile FLANDROIS,
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639e0ac27cfcda968a6383
7 octobre 2010
7 octobre 2010
jugement rendu le 04 Mai 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG n° 02/15515 APPELANT Monsieur [R] [K] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f7
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Président, et par Cécile KNOCKAERT, Greffier, présent lors de la remise au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9357b
3 octobre 2016
3 octobre 2016
Il ressort de celle établie par Mme Cécile E..., assistante de direction au sein de la société, que M.
Source officielleChambre sociale
6520f5debb275d83183a3b18
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FITNESSEA GROUP, prise en la personne de son représentant statutaire ou légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b1a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FITNESSEA GROUP, prise en la personne de son représentant statutaire ou légal en exercice, domicilié de droit au siège social [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64379dc79477fe04f5cc6466
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92337
28 avril 2015
28 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6707701d81e733ee26982e71
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU neuf Octobre deux mille vingt quatre APPELANTE : Mme [C] [P] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90385
3 janvier 2013
3 janvier 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fd
8 avril 2013
8 avril 2013
Fernand X..., - que le 05 mars 2005, le véhicule de marque HYUNDAI de celui-ci, immatriculé ..., a été percuté par un véhicule de marque RENAULT immatriculé ..., conduit par M. Louis Y...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04229_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04278_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
A E au titre de l'année 2013. 5.
Source officiellePage 3 sur 7