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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627218b7228a02057de67451
29 avril 2022
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur ThierrY PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007917051
13 janvier 1997
13 janvier 1997
X..., à Mme Emmanuelle XA..., à M. Jacques XB..., à Mme Eliane O..., à M. Christian P..., à Mme Danielle D..., à M. Jean-Marcel N..., à Mme Annie F..., à M. Jean-René G..., à M.
Source officielleChambre sociale 4-5
6878840763001e49f9f269d9
16 juillet 2025
16 juillet 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 23/02970 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEY6 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 16 Juillet 2025 Thierry
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6d4
17 mars 1989
17 mars 1989
Thierry YM..., tous domiciliés Centre d'Entraînement de l'Arbois, Foyer Rural, chemin du Pan Perdu à Cabries (Bouches-du-Rhône), 91°/ de Monsieur YE...
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa41be64d7e510244eba
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c34
1 juin 2017
1 juin 2017
ENTRE : Monsieur Emmanuel X... ...
Source officielleRéférés
Société QUODAMc/Société AGENCEMENT GENERAL NEGOCIATION CONSTRUCTIONS
66981d42b60c111a421efb57
17 juillet 2024
17 juillet 2024
FRANCAIS, Société DNT, Société OREGON, Société GENIUM INGENIERIE, Madame [H] [M] DEMANDERESSE Société QUODAM 26 quai d’Asnières 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE représentée par Maître Marie-emmanuelle
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0be8
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Bernard, Grégoire, Lesec, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielle3e chambre civile
65a0eeaf5bbe450008b2cf78
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre chargé du rapport et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100245
5 mars 2015
5 mars 2015
Thierry X... expose qu'il a financé intégralement l'aménagement des combles de la maison appartenant à Mme Alexandra Y..., située à Emanville, notamment en faisant fabriquer et poser un escalier d'accès
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089914
29 juin 2012
29 juin 2012
Thierry A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613726aacd5801467742781b
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officiellecr
61372696cd58014677426cc5
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officiellecr
61372698cd58014677426d97
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officiellecr
61372698cd58014677426da4
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Nicolas AD, demeurant ... ; Mme Anne AE, demeurant ... ; M. Sébastien AF, demeurant ... ; M. Sébastien AG, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b8b
1 août 2013
1 août 2013
de Chambre, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Thierry DRACK, Premier Président, ayant présenté son rapport.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936254
21 juillet 2009
21 juillet 2009
Thierry EH, demeurant ... ; Mme Emmanuelle CW, demeurant ... ; M. Boubker AC, demeurant ... ; Mme Joëlle EI, demeurant ... ; M. FK, demeurant ... ; M. Jean-Marc BQ, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre sociale
6455efe16d2f7dd0f861bede
28 avril 2023
28 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301047
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Stéphane E..., 8°/ à Mme Annie E..., domiciliés [...], 9°/ à M. Grégory F..., domicilié [...], 10°/ à M. Jean-Louis G..., 11°/ à Mme Anne G..., domiciliés [...], 12°/ à M.
Source officiellePage 3 sur 36